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248 résultats pour « Pasta »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02673_20230215

Admin. Appel

15 février 2023

15 février 2023

A a effectué plusieurs missions d'intérim, entre août 2021 et janvier 2022, en tant que manœuvre ou maçon, et exerce des activités bénévoles en tant que pasteur assistant, il ne justifie pas d'une intégration

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_20VE02855_20221125

Admin. Appel

25 novembre 2022

25 novembre 2022

dès lors que la régie électricité a été prévenue le jour même, que le requérant n'a pas immédiatement demandé à quitter son poste et a conduit son véhicule pour se rendre au groupe scolaire Pergaud-Pasteur

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA05136_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

C'est dans ce contexte que, par lettre ouverte au président du gouvernement en date du 27 septembre 2021, le docteur A, médecin généraliste, exerçant à Païta, a dénoncé le possible lien entre le décès

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA03458_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

E des analyses de biologie médicale, lesquelles ont été réalisées le 28 novembre 2012 au laboratoire Calédobio de Païta.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01541_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

B, représenté par Me Pasteur, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 28 mars 2023 de la magistrate désignée par le président du tribunal administratif de Nantes et l'arrêté du 8 février 2023

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL01239_20241024

Admin. Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Par ailleurs, Mme B expose que sa demande de visa auprès des autorités portugaises a été présentée à partir d'un passeport qui avait été établi, lors de son passage en Angola, à l'initiative d'un " pasteur

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY00212_20230802

Admin. Appel

2 août 2023

2 août 2023

rejet de sa demande d'asile, la fiche TelemOfpra produite par le préfet du Puy-de-Dôme en première instance, qui fait foi jusqu'à preuve du contraire, indique que l'adresse de Mme B est le 4 bis avenue Pasteur

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01481_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Contrairement à ce que soutient la société requérante, il ressort des pièces du dossier, et, notamment, de l'étude de l'Institut Pasteur qu'elle produit, que les centres commerciaux et hypermarchés constituent

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01483_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Contrairement à ce que soutient la société requérante, il ressort des pièces du dossier, et, notamment, de l'étude de l'Institut Pasteur qu'elle produit, que les centres commerciaux et hypermarchés constituent

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA03369_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

Mme A, membre du corps des personnels de direction de l'éducation nationale depuis 2008, a été affectée comme principale du collège Louis Pasteur de C), à compter du 1er septembre 2014 et y a effectivement

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA03061_20230710

Admin. Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

pris en charge par les pompiers qui ont relevé qu'il ne présentait aucune blessure apparente et qu'il serait en état de choc ou simulerait cet état mais que malgré tout il est transporté à l'hôpital Pasteur

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL00638_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

ans, avec laquelle il a eu 6 enfants, dès lors que le certificat médical du 21 octobre 2022 indique que sa belle-fille, Mme A B, l'accompagne régulièrement en consultation d'oncologie à la clinique Pasteur

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA05338_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA05339_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA05340_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA05341_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA05342_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA05343_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA05344_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA05345_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Il est de 1,94 pour les praticiens recrutés au centre hospitalier du Nord ou par les centres hospitaliers de la Nouvelle-Calédonie et affectés hors communes de Nouméa, Dumbéa, Mont-Dore et Païta. / Les

Source officielle

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