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868 résultats pour « Pierre VIELLARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00035_20240918

Admin. Appel

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00708_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Marie-Pierre Viard, présidente de chambre. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01983_20241106

Admin. Appel

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Délibéré après l'audience publique du 15 octobre 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Marie-Pierre Viard, présidente de chambre, - M. Jean-Marc Guérin-Lebacq, président-assesseur, - M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA01754_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Viard, présidente de la chambre, - les conclusions de M. Frédéric Malfoy, rapporteur public.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_21LY00127_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Procédure devant la cour Par requête enregistrée le 14 janvier 2021, la société Eiffage Génie Civil, représentée par Me Villand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00488_20240918

Admin. Appel

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00807_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01149_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Délibéré après l'audience publique du 16 avril 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Marie-Pierre Viard, présidente de chambre, - M. Jean-Marc Guérin-Lebacq, président-assesseur, - M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01606_20240619

Admin. Appel

19 juin 2024

19 juin 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA02178_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Délibéré après l'audience du 14 mai 2024 à laquelle siégeaient : - Mme Marie-Pierre Viard, présidente de chambre, - M. Marc Baronnet, président-assesseur, - M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01965_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Délibéré après l'audience publique du 5 septembre 2023 à laquelle siégeaient : - Mme Marie-Pierre Viard, présidente de chambre, - M. Jean-Marc Guérin-Lebacq, président-assesseur, - M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00261_20240918

Admin. Appel

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00354_20241106

Admin. Appel

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA01178_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01030_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - le code minier ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02289_20250425

Admin. Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01403_20241002

Admin. Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01054_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00567_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25LY02394_20251222

Admin. Appel

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Par décision du 3 novembre 2025, le président de la cour a désigné M.

Source officielle

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