d'huissier dressé les 26 et 27 avril 2021 en marge des travaux de réparation sur la canalisation endommagée que la dégradation sur la partie haute de cet ouvrage a la forme d'un cercle, qu'elle se trouve à l'aplomb

D'autre part, si le porteur du projet a prévu un dispositif automatisé et humain de détection de l'avifaune diurne et d'arrêt des éoliennes en cas d'approche d'un rapace, il ne résulte pas de l'instruction

importance et à la destination de l’immeuble ou de l’ensemble d’immeubles qui y sont édifiés, notamment en ce qui concerne la sécurité et la commodité de la circulation et des accès et des moyens d’approche

La seule circonstance que la décision explicite contestée a été prise à l'approche de l'audience en première instance n'est pas de nature à invalider ce constat, alors, au demeurant, que la préfète du

particulier pour des violences répétées et des actes de harcèlement commis sur la personne de son ex-compagne, y compris durant sa grossesse, et les violations réitérées de l'ordonnance lui interdisant de l'approcher

Si Mme B soutient que la situation politique en République Démocratique du Congo, à l'approche des élections présidentielles, crée un climat d'insécurité, elle n'établit pas qu'elle serait elle-même exposée

Par ailleurs, et comme il l'a indiqué devant le magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Lyon lors de l'audience de première instance, il n'a plus le droit d'approcher son ex-compagne

l'est du projet n'est pas sécurisé et manque de visibilité et aucune modalité n'a été prévue pour améliorer la visibilité au sud de l'accès ; le projet n'est pas conforme aux prescriptions en matière d'approche

L'interlocuteur fiscal interrégional, saisi à la demande de l'EURL Laguerre Chimie, a confirmé cette approche. 2.

pratiques professionnelles ou sur l’appréciation de la réponse à apporter à une situation, notamment sur la question de réaliser un signalement ; confrontée à des collègues orthophonistes ayant une approche

Il s'agit de la hauteur de tous les plans de façades qui se mesure : / ¤ à partir du niveau du sol de la voie à l'alignement à l'aplomb des constructions réalisées à l'alignement, / ¤ à partir du terrain

Aux termes de l'article L. 214-12 du code de l'environnement : " En l'absence de schéma d'aménagement et de gestion des eaux approuvé, la circulation sur les cours d'eau des engins nautiques de loisir

. – Voirie : / 2.1 Les constructions doivent être desservies par des voies publiques ou privées adaptées à l’approche du matériel de lutte contre l’incendie, aux exigences de la protection civile, au déneigement

lors qu'ils sont réalisés conformément aux dispositions de l'article 10 au-delà de la valeur maximale prescrite pour la hauteur H, s'inscrivent dans un angle de 60° sur l'horizontale par rapport à l'aplomb

Créée à l'initiative de l'association de l'Ecole démocratique du Pays Glazik, l'école Le Carré Libre, qui appartient au réseau européen EUDEC (European democratic education community) promouvant une approche

Créée à l'initiative de l'association de l'Ecole démocratique du Pays Glazik, l'école Le Carré Libre, qui appartient au réseau européen EUDEC (European democratic education community) promouvant une approche

Créée à l'initiative de l'association de l'Ecole démocratique du Pays Glazik, l'école Le Carré Libre, qui appartient au réseau européen EUDEC (European democratic education community) promouvant une approche

A l'approche de sa majorité, elle a quitté le domicile familial, dans un contexte de difficultés relationnelles consécutives au divorce de ses parents.

Il soutient que : - les cessions d'avril 2010, de mars 2011 et de décembre 2011 ont été établies sur la base de la même méthode de valorisation et le service a adopté une approche incohérente en se fondant

Il ressort des pièces du dossier que l'abri envisagé, de taille modeste et implanté à l'aplomb des arbres entre deux zones boisées, n'affecte pas le cône de vue sur la plaine de Versailles.