des essais nucléaires à lui verser la somme de 160 000 euros, assortie des intérêts au taux légal et de leur capitalisation, en réparation des préjudices subis par son défunt mari, D A, du fait du cancer

Il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui est atteinte d'un cancer du sein métastatique au niveau osseux et ganglionnaire en rémission, avec séquelles d'une embolie pulmonaire massive, doit faire

d'évaluer les conditions de sa prise en charge de sa conjointe, Mme C A, par une série de médecins consultés dans le cadre d'un désir de grossesse, les produits prescrits pouvant être à l'origine du cancer

bénéficié Mme C a été justifié par sa pathologie cancéreuse et non pour une symptomatologie anxiodépressive et la décision de ne pas prolonger ce congé de longue durée est motivée par la guérison de son cancer

La circonstance que son mari est également présent et soigné en France pour un cancer du foie et qu'elle l'assiste dans les gestes de la vie courante est également sans incidence sur l'application des

La circonstance, invoquée par les requérants, que le commissaire-enquêteur a préconisé de suspendre la réalisation du parc éolien contesté à " la résolution du cluster des cancers pédiatriques, dit de

B assiste son épouse qui est atteinte d'un cancer, l'arrêté n'a pas été assorti d'une mesure d'éloignement et a relevé que l'intéressé " conserve la possibilité de demander un titre de séjour sur un autre

, et de la durée de trois années pendant laquelle elle s'est prolongée, l'indemnisation du préjudice esthétique temporaire devra être portée à 70 000 euros ; il a en effet été contraint de porter un cache

Mme E, ressortissante moldave née le 31 mai 1989, a été prise en charge au sein de l'hôpital Tenon à compter du 12 décembre 2016, en raison d'un cancer du col de l'utérus découvert ce même jour.

Il ressort des pièces du dossier que Mme B... est atteinte d’un cancer du sein pour lequel elle a subi une mastectomie le 15 janvier 2019 et une reconstruction mammaire en octobre 2023, complétée le 2

détournement de l'objet du visa ; - si l'intéressé fait valoir de multiples expériences en qualité de cuisinier, il a en réalité fait de fausses déclarations pour gonfler son expérience ; - il a également caché

décision de ce que les requérants auraient été dûment convoqués " dans le cadre de l'ordonnance du 16 janvier 2018 " ni écarter par principe la demande en ce qu'elle aurait concerné des dommages " encore cachés

A, qui rappelle qu'il est atteint d'un cancer du larynx et a subi en France une laryngectomie totale le 12 décembre 2019, fait valoir en appel " qu'il doit être assisté d'un aspirateur trachéal avec sonde

D'une part, si Mme C épouse B, née en 1973 et entrée en France en août 2019, a eu un cancer du sein gauche, elle a subi des interventions chirurgicales en décembre 2019 et juillet 2021 et de nombreuses

Ils soutiennent que : - une faute a été commise par l'hôpital dans l'organisation du service, en n'appliquant pas le plan cancer ; dès lors qu'un comité pluridisciplinaire, s'il avait été consulté,

Elle indique que le CHAG détient « une autorisation de traitement du cancer selon la modalité chirurgie » et « dispose d’un plateau technique d’imagerie complet » et que le TEP SCAN est susceptible d’être

prévisible comme l'a souligné l'expert ; elle aurait nécessairement refusé si elle avait reçu l'information utile, dès lors qu'elle avait déjà souffert de multiples complications lors du traitement de son cancer

B sont avant tout imputables à la prostatectomie initiale, elle-même justifiée A son cancer ; - les sommes demandées A la caisse primaire d'assurance maladie du Hainaut ne sont pas justifiées.

1968 à laquelle s'est livrée l'autorité préfectorale, Mme A produit des documents médicaux dont il ressort qu'elle a bénéficié d'une prise en charge en France à la suite du diagnostic en 2016 d'un cancer

- l’Etat a commis une faute en manquant à son obligation d’assurer la sécurité de ses travailleurs soumis aux rayonnements ionisants ; - c’est l’exposition à de tels rayonnements qui a causé le cancer