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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_23VE02513_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Pilven, - les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique, - et les observations de M. B... et celles de Me Martinangeli, représentant la commune de Neuilly-sur-Seine.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01804_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 juin 2022 Mme F J C, représentée par la SARL Bonnet Florent Avocats, agissant par Me Florent, demande à la cour : 1°) de réformer le jugement
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02298_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 23 mai 2024, Mme A..., représentée par Me Floret, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Melun du 30
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02008_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Procédure devant la cour Par une requête et des mémoires enregistrés les 23 juillet 2020, 16 juin 2021 et 7 avril 2022, la société Macchia Jacky, représentée par Me Florent, demande à la cour : 1°)
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01332_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Redler substituant Me Halpern
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00032_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02845_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - et les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. MM.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00946_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Florent, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, -les observations de Me Debut pour la SAS Alhuy et celles de
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03352_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Baut, pour la commune de Gressey
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01355_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Camenen, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2025. Le rapporteur, G. CAMENEN La présidente, C.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01794_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mai 2024. Le rapporteur, J.-E. PILVENLe président, P.-L.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01796_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2023. Le président-assesseur, J.-E PILVENLe président, P.-L.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02214_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ozenne, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00023_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Pilven, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023. Le rapporteur, J-E. PILVENLe président, P-L.
Source officielle6ème chambre
DCA_24VE00665_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Pilven, président-assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2024. Le rapporteur, J-E. PILVENLe président, P.-L.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00665_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Pilven, - et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00946_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE00612_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Huet, substituant Me Lampe, pour
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01483_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Dutoit pour l'association Riverains
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01409_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Camenen, président assesseur, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2024. Le rapporteur, G. CAMENENLa présidente, C.
Source officiellePage 9 sur 30