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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_23VE01697_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Cette intervention s’effectuait sur deux sites, l’établissement Henri IV à Meulan, d’une part, et le site des sept lieux A..., aux Mureaux, d’autre part.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01619_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
, qui a pour activité la location de terrains et d’autres biens immobiliers et qui est propriétaire, notamment, d’un ensemble immobilier composé de différents locaux commerciaux, situé au 86, avenue Henri
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA00622_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
cette appréciation Mme B... fait valoir qu’elle est atteinte à la fois du VIH et de l’hépatite B, pathologies infectieuses chroniques graves, qu’elle est suivie dans le service d’hépatologie à l’hôpital Henri
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02233_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Henriot, - et les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01086_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Henriot, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations Me Gauci, représentant la commune d’Angoulême et la communauté d’agglomération GrandAngoulême, ainsi que celles
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01700_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Couflens, l'association Couflens-Salau Demain, l'association le Comité écologique ariégeois et l'association Henri Pézerat
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00378_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025. La présidente-assesseure, S. Ladoire Le président-rapporteur, É.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01050_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. La rapporteure, S. LADOIRE Le président, É. REY-BÈTHBÉDER Le greffier, F.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_24NC00196_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
devant la cour : Par une requête enregistrée le 23 janvier 2024, Mme C, agissant en son nom personnel et en qualité de représentante légale exclusive de son fils mineur A E B et représentée par Me Henriet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02620_20230810
10 août 2023
10 août 2023
C, représenté par Me Henriot, demande au juge des référés de la cour : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01908_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
l'incendie de sa véranda par Nicholas Koskas après que celui-ci ait échappé à la surveillance de ses ambulanciers au cours de son transport sanitaire de l'hôpital Béclère à Clamart (92) au centre Hospitalier Henri
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02356_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
décision du 28 mai 2019 par laquelle le maire de la commune du Blanc-Mesnil a refusé d'abroger l'arrêté du 13 novembre 2018 prononçant la fermeture au public du " Café de la Paix ", situé au 21, avenue Henri
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02106_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
de l'article R. 6133-8 du code de la santé publique, et en privant volontairement les médecins de la SCM CHIN de l'accès au TEP, ce qui démontre sa volonté d'évincer la SCM CHIN au profit du centre Henri
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03228_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Henriot, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Bineteau, représentant M. B.... Une note en délibéré présentée par M.
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03262_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Il résulte de l'instruction que le gérant et associé majoritaire de la SCI Cambaie, également gérant de la SCI Henri Cornu, avait fait l'objet d'une plainte des autres associés pour les faits d'abus de
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA05059_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Montreuil d'annuler l'arrêté du 27 avril 2021 par lequel le maire de Gagny (Seine-Saint-Denis) lui a refusé la délivrance d'un permis de construire un immeuble de logements sur un terrain situé 63-65 rue Henri
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03191_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 septembre 2025.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03192_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 septembre 2025.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00745_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2025. La rapporteure, S. Ladoire Le président, É. Rey-Bèthbéder La greffière, V.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01194_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026. La présidente-assesseure, S. LADOIRE Le président-rapporteur, É.
Source officiellePage 9 sur 22