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836 résultats pour « Kauffman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00579_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2022.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01849_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

B, représenté par Me Uzan-Kauffmann, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 25 mai 2021 ; 2°) d'annuler la décision du 30 juillet 2018 ; 3°) de fixer

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02921_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Lagarde, représentant l'université de La Réunion. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00376_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00835_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Houppe, substituant Me Safatian, représentant la société BR Associés et autres et de Me

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03486_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. L'entreprise individuelle de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00603_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 avril 2024.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA00631_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 15 février 2023, Mme A, représentée par Me Semmel (SELARL Clergerie-Semmel-Salaün Kautzmann), demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03587_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2022.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03868_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

Michaël Kauffmann, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2023.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00278_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00883_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01936_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Caparros, représentant M. B et de Me Navarro, représentant la Commune de Petit-Palais-et-Cornemps. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02268_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 20 février 2024.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02369_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 mars 2024.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02880_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2024.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02040_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

B, représenté par Me Uzan-Kauffman, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué du tribunal administratif de Rennes ; 2°) constater qu'il souffre d'un syndrome subjectif des traumatisés

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00010_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Mme Pauline Reynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00899_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Michaël Kauffmann, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 janvier 2023.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00439_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 septembre 2022.

Source officielle

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