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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25VE00643_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
A, représenté par Me Greffard-Poisson, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Loiret de lui délivrer une carte de séjour temporaire
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02119_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
A, représenté par Me Poméon, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du 12 juin 2020, en tant qu'il a rejeté le surplus de sa demande ; 2°) de prononcer
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02983_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Ces différentes études ont permis de recenser notamment, 104 espèces d’oiseaux, 12 espèces de reptiles et amphibiens, 19 espèces de poissons potentiellement présentes dont sept dont la présence est avérée
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01315_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
surfaces pour plus de 60 % des dépenses, il ressort des pièces du dossier que le centre-ville de Meulan comprend six commerces de fruits et légumes, deux fleuristes, six commerces de détail de viande ou poisson
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00161_20240208
8 février 2024
8 février 2024
d'un rayon " cuisine et table ", aucun magasin de l'équipement de la maison n'étant présent dans la zone, d'un rayon " bébé ", pour répondre aux besoins des nouveaux foyers arrivants et d'un rayon " poisson
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00333_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
un caractère exclusivement religieux car son caractère culturel, historique ou traditionnel, artistique ou festif prévaut, elle est dénuée de tout signe expressément religieux tel qu'une croix, un poisson
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01109_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
En premier lieu, s'agissant des frais de réception, l'administration relève que les achats de viande, de charcuterie et de poissonnerie ont été justifiés par la production d'un ticket de caisse et d'une
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00446_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Le 4 juin 2019, la poissonnerie " La marée d'Aulnay ", située 18 rue de Bondy à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) et exploitée par la société à responsabilité limitée Aulnay Pêche, a fait l'objet d'un
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02756_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
D'autre part et en tout état de cause, le préfet a fait valoir sur ce point qu'aucune espèce de poissons présente dans l'étang n'était protégée.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03774_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
D se serait " indigné " d'avoir retrouvé la bibliothèque souillée par des traces de pattes de chien et un sachet de nourriture pour poissons éventré, ce qui, en l'absence d'élément caractérisant une réaction
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02535_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
B A, né le 27 novembre 1921, a été contraint à une période de travail forcé en Allemagne, en Poméranie, dans le cadre du service de travail obligatoire du 29 mars 1943 au 30 mai 1945.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00444_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
En dernier lieu, il ressort des termes de l’arrêté attaqué que le préfet du Bas-Rhin a imposé à la société Trinergies la mise en place d’un dispositif de franchissement du poisson à la dévalaison permettant
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01011_20240206
6 février 2024
6 février 2024
constituerait selon lui une zone tampon laquelle contribuerait notamment à la multiplication du nombre d'oiseaux, à la diminution de l'érosion des berges et à favoriser le repeuplement naturel des poissons
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT02572_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
procès-verbal de constat dressé par un commissaire de justice mettant en évidence une insuffisance de nettoyage des locaux dont la société Marais Distribution était responsable (ensemble sale, forte odeur de poisson
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02887_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
A justifie avoir travaillé comme préparateur de commandes en intérim au titre des années 2019 et 2020 auprès de diverses entreprises et au sein de la société POMONA en contrat à durée indéterminée à compter
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00477_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
A, représenté par Me Greffard-Poisson, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Loiret de lui délivrer un titre de séjour
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02971_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Ces différentes études ont permis de recenser notamment, 104 espèces d’oiseaux, 12 espèces de reptiles et amphibiens, 19 espèces de poissons potentiellement présentes dont sept dont la présence est avérée
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01158_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
surfaces pour plus de 60 % des dépenses, il ressort des pièces du dossier que le centre-ville de Meulan comprend six commerces de fruits et légumes, deux fleuristes, six commerces de détail de viande ou poisson
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02081_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Par des mémoires enregistrés les 23 septembre et 9 décembre 2021, l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse, représentée par Me Poisson, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00133_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
La SA SNCF Réseau, représentée par la SELAS DS Avocats agissant par Me Poisson, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à titre reconventionnel, à ce que M.
Source officiellePage 9 sur 17
POMEON, Christiane
Autre jugement et ordonnance — Depot etat de collocation - Liquidateur : CHRETIEN Fabrice, 1750 route de Riottier BP 30230, 69400 LIMAS - DEPOT DE L'ETAT DE COLLOCATION, l'état de collocation a été déposé le 30 avril 2026 au greffe du tribunal judiciaire de Villefranche sur Saône par Me PEY-HARVEY de la SELARL ALLIANCE MJ, liquidateur judiciaire remplacé par Me CHRETEIN de la SELARL MJ SYNERGIE, par ordonnance du 30 avril 2026 La publication légale a été faite dans le journal LE TOUT LYON le 23
28/05/2026
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DAUJAN, Katia Claude Françoise, POMEON
17/04/2026
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STUDIO POMEON
31/12/2025
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STUDIO POMEON
16/12/2025
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POMEON MANDIN, Margot
02/10/2025
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