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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22VE01627_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
d'assister à des cours, la durée maximale hebdomadaire consacrée aux tâches de la famille, qui ne peut excéder vingt-cinq heures, le repos hebdomadaire et le versement d'une somme à titre d'argent de poche
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00307_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
pneumectomie pour tuberculose réalisée en 2004 et nécessitant une oxygénothérapie associée à une ventilation non invasive permanente permettant la stabilisation de sa pathologie, une infection de la poche
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE00884_20240229
29 février 2024
29 février 2024
chlorure de trospium, n'est pas disponible en Tunisie ; si le Vesicaire est commercialisé en Tunisie, il ne peut y accéder compte tenu de son coût de 65 dinars la boîte, de même pour les sondes et poches
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01507_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
les faits, remontant à 2007, de port d'arme de catégorie 6 n'ont donné lieu à aucune poursuite judiciaire, seulement à une audition par les services de police où il a expliqué que son petit couteau de poche
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02174_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
son couple, qu'il s'est emporté sans violence à son retour d'une vacation de nuit en découvrant que son épouse avait changé la serrure de leur domicile et que la bombe lacrymogène retrouvée dans la poche
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02893_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
En outre, l'étude précise qu'en raison de la faible épaisseur du bourg, l'ensemble des rues orientées ouest-est offrent des cadrages visuels sur au moins une éolienne des deux poches du projet. 9.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00767_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
A C ne peut sérieusement soutenir qu'il ignorait qu'il lui était interdit de conserver, dans sa poche, un téléphone portable allumé pendant les épreuves de l'examen du baccalauréat. Alors même que M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA01185_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
L'intéressé a été interpellé par les effectifs de la Brigade anti-criminalité (BAC) à proximité de son domicile avec en sa possession une paire de ciseaux dissimulés dans l'une de ses poches.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01925_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
nous faire avancer et la main glisse vers le bas ", " il a des regards insistants sur notre poitrine, pour déchiffrer les inscriptions ", " il nous fait remarquer quand il voit le téléphone dans la poche
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA00587_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Toutefois, la poche d'eau ainsi libérée a entraîné l'effondrement d'une partie du mur de clôture de la propriété appartenant à la SCI B, située en contrebas.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19BX04654_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Les lotissements tels que ceux qui enserrent la zone en cause sont constitués, dans tout le périmètre de l'ancienne ZAC, sous forme de " poches " et sont séparés par des zones non bâties ou naturelles
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02365_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Toutefois, les marquises, auvents, vérandas et porches des constructions existantes sont exclus des façades à prendre en compte pour l'application de cet article. /() ". 10.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01471_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
S'agissant de l'église d'Aulnay, les éoliennes ne sont pas visibles depuis le porche et n'apparaissent pour deux d'entre elles que dans la direction opposée à l'église, par une trouée entre les arbres
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02141_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Si le mur extérieur du bâtiment à usage de porcherie est déformé, dans sa partie supérieure, cette partie comporte un fruit dont l'orientation est inverse à celle qui serait susceptible d'être causée par
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03272_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
En second lieu, il ressort des photos des lieux versées au débat que l'établissement Ice Thé est contigu au porche d'accès du passage Agard, permettant la liaison entre le cours Mirabeau et la place de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01140_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
pour permettre un rétablissement plus rapide de la continuité intestinale ce qui a favorisé les infections nosocomiales, l'a exposée à des maltraitances du fait des brûlures causées par les fuites des poches
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00111_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Seulement cinq « poches » en dehors de ces contraintes et présentant un gisement de vent suffisant ont en définitive été identifiées et analysées.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT01346_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
B, à savoir un véhicule de marque Porsche et un véhicule de marque Jeep, n'avaient parcouru que 39 909 km entre février 2010 et juin 2013, alors que M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00960_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Il est constant que ces transactions ont concerné, pour la plupart, des véhicules de marque Jaguar, Mercedes, ou Porsche, dont la mise en circulation datait de plus de trente ans et qui pouvaient être
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01429_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Les porches au-dessus du portail peuvent être autorisés s'ils utilisent les mêmes matériaux que ceux utilisés pour la construction principale ; - un muret-jardinière ou un mur-bahut (protégé ou non par
Source officiellePage 9 sur 17