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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00158_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
photovoltaïques et la clôture et un espacement entre ces tables d’une largeur minimale de quatre mètres pour permettre le passage d’engins mécaniques spécifiques, ainsi qu’une installation fixe assurant
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00305_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision n° 443335 du Conseil d'Etat du 30 décembre 2021 " Centre hospitalier universitaire de Bordeaux " publiée aux tables.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02610_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
S'agissant du désordre afférent aux travaux du lot n° 1 " Maçonneries Pierres de taille " de la tranche n° 4 : 12.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00521_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
et indésirables qui alimentent le second canal de cette table de contrôle.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01582_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Pour reconstituer le chiffre d'affaires, l'administration a retenu, au titre des périodes pour lesquelles elles ont été fournies, les données de caisse contenues dans la table informatique intitulée "
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02497_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
supplémentaire vise à créer un nouvel appartement par la division de l'appartement initial, laquelle serait illégale, dès lors que l'appartement est situé en zone UMTb, secteur soumis à la servitude de taille
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00089_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B..., assurait des restations d’ex ertise com table our le com te de sa filiale la SA Gemini Conseil.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02389_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Les zones d’activités de grande taille sont qualifiées d’agglomération à dominante économique si elles répondent aux critères d’identification définis infra.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01310_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
. ; le bilan révisionnel qu’il a roduit, conforté ar les éléments issus du bilan com table du laboratoire de M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00719_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
D, né le 14 mars 1980, qui souffrait de douleurs depuis 2011 en raison d'un syndrome de pied plat bilatéral compliqué d'arthrose, à l'origine d'une synostose talo-calcanéenne partielle, a fait l'objet
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01029_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Il préconisait uniquement l'abattage dès que possible de 30 arbres, une taille de mise en sécurité de 24 autres arbres à l'automne 2020 et uniquement des tailles d'entretien ou de cohabitation pour 98
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00045_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
En outre, le rapport de présentation précise notamment que l'orientation d'aménagement et de programmation évoquée ci-dessus prévoit la végétalisation du talus et la démolition des ruines implantées entre
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT01234_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
A et son codétenu, deux téléphones portables ont été découverts, l'un de grande taille et l'autre d'une plus petite taille, ainsi que de la résine de cannabis.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00309_20260203
3 février 2026
3 février 2026
entaché d’une erreur manifeste d’appréciation ; – le classement d’une partie des parcelles cadastrées section B nos 922 et 973 situées dans cette commune en zone At, correspondant à un secteur de taille
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03060_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
être indemnisé sur une base de 18 euros de l’heure et être versé sous la forme d’une rente viagère et non d’un capital ; en tout état de cause, le capital alloué doit être calculé sur la base de la table
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03835_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
En premier lieu, il est reproché à Mme C de ne pas avoir rangé deux scalpels après leur utilisation le 17 juin 2019 et de les avoir laissés à portée de main d'un résident sur sa table.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03586_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
un autre exploitant d'exploiter des parcelles sur ces terres, même s'il ne s'est porté candidat que pour une partie des parcelles qui font l'objet de l'autorisation (CE, 5 févr. 2020, n° 418970, aux tables
Source officielle5ème chambre A - formation à 3
DCA_22LY03702_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
projet de pâturage des surfaces en herbe par un troupeau de deux cents ovins confié à un berger n'étant pas représentative des types et des modes de culture pratiqués dans le secteur et eu égard à la taille
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02534_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
l'emplacement réservé n° 38 n'est pas cohérent avec les orientations du projet d'aménagement et de développement durables, porte atteinte à un espace boisé classé et méconnaît l'interdiction de détruire les talus
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00390_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
le jugement attaqué est insuffisamment motivé en ce qu'il écarte le lien de causalité entre faute et préjudice ; - l'exclusion fautive, imputable aux services de l'État, des sections IV à VI de la table
Source officiellePage 9 sur 118
TALLEC, Yuna, Jade, Louise
28/07/2026
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Alpha Tall Rénovation
28/07/2026
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CAMARA, Talla
28/07/2026
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26/07/2026
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TALLEC, Yuna
26/07/2026
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