CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 341 résultats pour « quantum »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00238_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Quant à la condition de désinvestissement : 11.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA03909_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

D'une part, en retenant, après avoir détaillé les différentes circonstances invoquées par les parties quant aux difficultés d'exécution du chantier, que tant la société Les ateliers de Reims que le CNC

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL01003_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Quant au risque de feux de forêt : 10.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE00937_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

181-13 du code de l’environnement dès lors qu’elle n’évalue pas suffisamment les incidences du projet : - sur les continuités écologiques constituant l’habitat de la biodiversité ; - sur la quantité

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA00868_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Il résulte de l'instruction que le litige trouve son origine dans une quantité très importante de déblais issus d'une opération de construction souterraine d'une ligne de chemin de fer d'intérêt régional

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA00894_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Il résulte de l'instruction que le litige trouve son origine dans une quantité très importante de déblais issus d'une opération de construction souterraine d'une ligne de chemin de fer d'intérêt régional

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04621_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

des factures émises et le montant des ventes déclarées en comptabilité et la TVA collectée s'y rapportant et à contrôler par facture la cohérence entre le client facturé, le lieu de livraison et les quantités

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_19LY00750_20220523

Admin. Appel

23 mai 2022

23 mai 2022

Ensuite, a été évoqué le procédé de fabrication du vaccin Pandemrix tenant à une plus grande quantité de nucléoprotéines du virus et à une modification de structure de cette nucléoprotéine mais le vaccin

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL04515_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

potable : / Toute construction ou installation nouvelle doit être raccordée par des canalisations souterraines au réseau public de distribution d'eau potable de caractéristiques adaptées et alimentée en quantité

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_20PA03652_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

complément de grille séparative de parking pour un montant de 2 964,20 euros, la société requérante se borne à produire, d'une part, un devis dépourvu de tous autres éléments justificatifs ou précisions quant

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE00132_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

183,37 euros et non à 801 231,25 euros ; le solde a été ramené de - 295 467,07 euros à - 157 193,17 euros à la suite de sa réclamation ; - l'annexe au décompte général ne prend pas en compte la quantité

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02597_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Alors que le titulaire du marché a remis en cause la réalité de certaines prestations facturées par son sous-traitant, notamment en terme de quantités réalisées, et que le SIEL a fait valoir qu'il se trouvait

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00792_20220518

Admin. Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

prix demeure impayée, notamment en cas de rabais, remises ou ristournes consentis après l'établissement de la facture initiale et intervention de l'exigibilité de la taxe, et calculés en fonction des quantités

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02773_20230911

Admin. Appel

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Dans le cas d'un marché à bons de commande dont les documents contractuels prévoient un minimum en valeur ou en quantité, le manque à gagner ne revêt un caractère certain qu'en ce qu'il porte sur ce minimum

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01554_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

courrier ne mentionnait pas les données sur lesquelles devaient porter les traitements mais uniquement le but de ces traitements ; par conséquent, elle n'a pas été en mesure de faire un choix éclairé quant

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01555_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

courrier ne mentionnait pas les données sur lesquelles devaient porter les traitements mais uniquement le but de ces traitements ; par conséquent, elle n'a pas été en mesure de faire un choix éclairé quant

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA02272_20260403

Admin. Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

prodigués ; - le vérificateur, qui ne l’avait pas préalablement invitée à ne pas divulguer les informations couvertes par le secret médical, a manqué à son devoir de loyauté et l’a induite en erreur quant

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01023_20250319

Admin. Appel

19 mars 2025

19 mars 2025

A ait accompli des manœuvres frauduleuses pour tromper les acquéreurs sur la rentabilité de la chasse, ses affirmations sur le nombre de chasseurs ou sur la nature des gibiers à chasser et les quantités

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE00205_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Les sanctions administratives peuvent revêtir l'une des formes suivantes : () b) le paiement d'un montant calculé sur la base de la quantité et/ou de la période concernées par le non-respect () / 5.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01046_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

l'article 242 nonies A de l'annexe II du code général des impôts, les mentions obligatoires qui doivent figurer sur les factures sont notamment, pour chacun des biens livrés ou des services rendus, la quantité

Source officielle

Page 92 sur 118

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 860 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Quantum Growth Advisory SAS

SIREN 982802324Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

QUANTUM RISK ADVISORY

SIREN 895087674Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

09/09/2026

Voir →

Modifications diverses

Quantum Launchpad

SIREN 951151265Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/09/2026

Voir →

Radiations

QUANTUM RESEARCH OF FRANCE

SIREN 507826865Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

08/09/2026

Voir →

Modifications diverses

Quantum of Trust

SIREN 934372004Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

06/09/2026

Voir →