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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00126_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il soutient que les moyens invoqués par la société Angelini Filliat ne sont pas fondés.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02855_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Par le jugement attaqué, dont la société De Angelis Bat-Ir et M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00126_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société de fait Angelini Filliat a demandé au tribunal administratif de Marseille, d'une part, de constater qu'elle n'a pas commis
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00370_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 janvier et le 18 juillet 2022, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la SCP de Angelis - Semidei - Vuillquez
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01361_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 octobre 2022, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la SCP de Angelis - Semidei - Vuillquez - Habart-Melki - Bardon - de Angelis, demande à la
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01884_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2024, la société Axa France IARD, représentée par Me de Angelis, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01126_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 avril et 15 décembre 2021, la commune d'Antibes Juan-les-Pins, représentée par la SCP de Angelis, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01128_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 avril et 15 décembre 2021, la commune d'Antibes Juan-les-Pins, représentée par la SCP de Angelis, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02749_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 9 novembre 2022, la société GRDF, représentée par Me de Angelis, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2001704 du 15 septembre
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02147_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 août 2023, la société SADE Compagnie générale de travaux hydrauliques, représentée par Me de Angelis, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01127_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 avril et 15 décembre 2021, la commune d'Antibes Juan-les-Pins, représentée par la SCP de Angelis, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT01842_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Les conclusions de la requête de Mme A, domiciliée 10 rue Fra Angelico à Le-Mans (72000), qui tendent à contester une décision rejetant son recours gracieux suite à une décision de la CAF 72.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT01279_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
A, membre des " ultra " angevins, à l'agressivité croissante depuis le début de la saison sportive et personnellement présent dans le fichier de traitement des antécédents judiciaires pour des actes de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00943_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 juin 2022, la société Sade CGTH, représentée par la SCP de Angelis et associés, agissant par Me de Angelis, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01234_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Par un mémoire, enregistré le 11 avril 2025, la société Compagnie des eaux et de l'ozone, représentée par la SCP de Angelis - Semidei - Habart-Melki - Bardon - de Angelis - Segond - Desmure, agissant par
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01492_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Par un mémoire, enregistré le 23 janvier 2025, la société SAUR, représentée par Me de Angelis, conclut au rejet de la requête, au rejet des conclusions d'appel en garantie de la communauté d'agglomération
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA03070_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de la SCP de Angelis et associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de son auteur la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00698_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
situation personnelle à l’appui duquel il produit nouvellement en appel une attestation de sa mère indiquant qu’il se rencontrent régulièrement et qu’elle lui apporte son aide et une autre d’un organisme angevin
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02872_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 27 janvier, 22 mars et 19 décembre 2023, la commune d'Antibes, représentée par la SCP de Angelis-Semidei-Vuillquez -habart-Melki-Bardon-de Angelis, conclut
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00784_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Par un mémoire, enregistré le 2 mai 2024, la SAS Bouygues Travaux publics Région France (TP RF), représentée par la SCP de Angelis - Semidei - Habart-Melki - Bardon - de Angelis - Segond - Desmure, conclut
Source officiellePage 1 sur 5