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74 résultats pour « Angelise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02855_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Par le jugement attaqué, dont la société De Angelis Bat-Ir et M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00126_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Il soutient que les moyens invoqués par la société Angelini Filliat ne sont pas fondés.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA00126_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société de fait Angelini Filliat a demandé au tribunal administratif de Marseille, d'une part, de constater qu'elle n'a pas commis

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00370_20221107

Admin. Appel

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 janvier et le 18 juillet 2022, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la SCP de Angelis - Semidei - Vuillquez

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01361_20230515

Admin. Appel

15 mai 2023

15 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 octobre 2022, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la SCP de Angelis - Semidei - Vuillquez - Habart-Melki - Bardon - de Angelis, demande à la

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01884_20240916

Admin. Appel

16 septembre 2024

16 septembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2024, la société Axa France IARD, représentée par Me de Angelis, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA01126_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 avril et 15 décembre 2021, la commune d'Antibes Juan-les-Pins, représentée par la SCP de Angelis, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA01128_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 avril et 15 décembre 2021, la commune d'Antibes Juan-les-Pins, représentée par la SCP de Angelis, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02749_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 9 novembre 2022, la société GRDF, représentée par Me de Angelis, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2001704 du 15 septembre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02147_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 août 2023, la société SADE Compagnie générale de travaux hydrauliques, représentée par Me de Angelis, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA01127_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 avril et 15 décembre 2021, la commune d'Antibes Juan-les-Pins, représentée par la SCP de Angelis, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_24NT01842_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Les conclusions de la requête de Mme A, domiciliée 10 rue Fra Angelico à Le-Mans (72000), qui tendent à contester une décision rejetant son recours gracieux suite à une décision de la CAF 72.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00943_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 juin 2022, la société Sade CGTH, représentée par la SCP de Angelis et associés, agissant par Me de Angelis, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01234_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

Par un mémoire, enregistré le 11 avril 2025, la société Compagnie des eaux et de l'ozone, représentée par la SCP de Angelis - Semidei - Habart-Melki - Bardon - de Angelis - Segond - Desmure, agissant par

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01492_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

Par un mémoire, enregistré le 23 janvier 2025, la société SAUR, représentée par Me de Angelis, conclut au rejet de la requête, au rejet des conclusions d'appel en garantie de la communauté d'agglomération

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA03070_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

de la SCP de Angelis et associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de son auteur la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA02872_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 27 janvier, 22 mars et 19 décembre 2023, la commune d'Antibes, représentée par la SCP de Angelis-Semidei-Vuillquez -habart-Melki-Bardon-de Angelis, conclut

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00784_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

Par un mémoire, enregistré le 2 mai 2024, la SAS Bouygues Travaux publics Région France (TP RF), représentée par la SCP de Angelis - Semidei - Habart-Melki - Bardon - de Angelis - Segond - Desmure, conclut

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_23MA02779_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 23 novembre 2023, la SAS Ortec Générale de dépollution (OGD), représentée par Me de Angelis, demande à la Cour : 1°) de réformer l'ordonnance

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25MA00051_20250312

Admin. Appel

12 mars 2025

12 mars 2025

Par un mémoire, enregistré le 12 février 2025, la société Bouygues Bâtiment Sud-Est, représentée par Me de Angelis, demande qu'il lui soit donné acte de ce qu'elle forme les plus expresses protestations

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

ANGELISE

SIREN 803157601GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

18/10/2024

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Dépôts des comptes

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SIREN 890150741GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

30/09/2024

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Dépôts des comptes

SONIA-ANGELISE

SIREN 890150741GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

29/08/2023

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI ANGELISE

SIREN 904784279GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

la propriété, la gestion, l'administration et la disposition de tous les biens immeubles dont elle pourrait devenir propriétaire dans la suite par voie d'acquisition, échange, construction.

05/11/2021

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SONIA-ANGELISE

SIREN 890150741GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

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