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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01435_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Peltier-Feat, représentant la SARL Financière Julien Anthony. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE00164_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
justice administrative, de désigner un expert ayant pour mission de déterminer l'origine et les causes du dommage occasionné à une canalisation de gaz située dans le sous-sol de la rue des rabats à Antony
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00937_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Anthony Goumault, Mme H C et M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03105_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
A a établi son domicile depuis 2022 dans les Hauts-de-Seine et non à Pontivy ; - l'intéressé s'est vu remettre une carte de séjour par le sous-préfet d'Anthony. La requête a été communiquée à M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00214_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
La commune de Villette-d'Anthon fait appel du jugement du tribunal administratif de Grenoble qui a annulé l'arrêté du 26 janvier 2018 du maire de Villette-d'Anthon en tant qu'il a refusé à Mme C de reconnaître
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01726_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Un mémoire présenté pour la commune d'Antony a été enregistré le 9 mars 2022. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE00705_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
La commune d'Antony a entrepris la construction d'un complexe sportif dans le quartier " La Fontaine ".
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02094_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
La commune d'Antony relève appel de cette ordonnance. 2.
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE02511_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Il n’y a, par ailleurs, pas lieu, dans les circonstances de l’espèce, de faire droit aux conclusions de la commune d’Antony.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01395_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Par un mémoire enregistré le 25 juillet 2025, la commune d’Antony soutient que ce moyen n’est pas fondé. II.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00159_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 janvier 2023, Mme A B, représentée par Me Anthony Alexandre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE01453_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Sur les conclusions de la commune d'Antony tendant à la mise en cause des sociétés Tempeol, Klein, Audatis, Savoie et Ajassociés : 6.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01397_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
ainsi que les deux titres de recettes et a déchargé la commune d’Antony du paiement des sommes correspondantes.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01391_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Sur les autres moyens soulevés par la commune d’Antony : 9.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01394_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Article 3 : La demande de la commune d’Antony devant le tribunal et ses conclusions présentées devant la Cour dans la requête n° 24PA01394 sont rejetées.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01396_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Article 3 : La demande de la commune d’Antony devant le tribunal et ses conclusions présentées devant le Cour sont rejetées.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00716_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
le département des Hauts-de-Seine le 3 août 2007, en qualité de psychologue territoriale, et affectée à compter du 1er septembre 2007 au " Pôle Solidarités - Direction Famille D territorial ASE ", à Antony
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01682_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Anthony Duplan premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 janvier 2023.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00279_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
11 octobre 2016 par lequel le préfet des Hauts-de Seine a déclaré d'utilité publique le projet de la ligne de tramway " T10 ", emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes d'Antony
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00277_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Un mémoire en défense, présenté par la commune d'Antony, sans avocat, a été enregistré le 21 juillet 2022 et n'a pas été communiqué.
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