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426 résultats pour « Barbosa-Ribeiro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02937_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Par suite, les demandes présentées à ce titre par les sociétés Edeis et Barbosa Vivier doivent être rejetées. 8.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA02059_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

B... et Mme Ribeiro Martins. Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 octobre 2025, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX00184_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

C J, Mme L Y, Mme AB Ribeiro P, Mme Z F, M. N'famady Sacko, M. D M, M. V T, M. E Q, M. I R et M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_23PA02471_20230901

Admin. Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Par un mémoire, enregistré le 31 juillet 2023, la société Alexandre Barbosa Borges, représentée par Me de Castro, demande à la Cour d'annuler les ordonnances attaquées, de rejeter la demande d'expertise

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE01972_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, les observations de Me Berte, représentant M. A....

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE02516_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24PA05242_20250604

Admin. Appel

4 juin 2025

4 juin 2025

administratif de Paris a transmis au tribunal administratif de Montreuil le dossier de la requête de la société Air Treatment System (ATS), enregistrée le 27 mars 2024 sous le n° 2409731, représentée par Me Barbosa

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25VE02739_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Par une décision du 1er septembre 2025, la présidente de la cour a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de la 5ème chambre, pour statuer en qualité de juge des référés.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE01140_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

montant des pénalités ni sur la somme de 1 927 euros mise à sa charge au titre de l'année 2012 ; - l'administration fiscale a méconnu le principe du débat oral et contradictoire, dès lors que Mme Barbosa

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25VE00388_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, - et les observations de Mme A....

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE01961_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, et les observations de Me Saïdi pour M. B....

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE03156_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Délibéré après l’audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX04560_20230426

Admin. Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

" de 40 pieds dont il est propriétaire, les cinq autres ayant trait aux navires " Barbuda Belle " et " Barbuda Belle II ", lesquels ne lui appartiennent pas.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE01871_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE01885_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE01957_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE01963_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, et les observations de Me Adja Oke pour Mme A....

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE01958_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25VE00466_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE01615_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, et les observations de Me Sidi-Aïssa pour M. B....

Source officielle

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