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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23PA03085_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Barber ".
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04635_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
S’agissant de l’absence d’observation du Gypaète barbu : 24.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00490_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
A B pour la SCI Barbier à l'adresse personnelle de M. B, gérant de la SCI Barbier.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00159_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
S'agissant de l'absence d'observation du Gypaète barbu : 26.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA00586_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Une note en délibéré a été présentée le 2 mars 2023 pour la SCCV Gagny 49-51 Barbusse. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01957_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
somme de 2 000 euros à verser à la SCCV Gagny 49-51 Barbusse.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA00587_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
La SCCV 434 Gagny Barbusse a déposé le 13 mars 2020 une demande de permis de démolir des bâtiments et de construire un ensemble immobilier sur un terrain situé 74-76 avenue Henri Barbusse à Gagny.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02299_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
aurait dû faire l’objet d’une autorisation environnementale au sens de l’article L. 181-1 du code de l’environnement ; - l’évaluation des incidences Natura 2000 est insuffisante s’agissant du Gypaète barbu
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02502_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ainsi, le secteur de la Barbarie n’est pas situé dans une agglomération.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA01488_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Par suite, il ne peut être regardé pour établi que la société l'Atelier Coiffure Barbier se serait assurée que ce salarié disposait de la nationalité française.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02099_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Mine pour Mme A et de Me Widemann pour la commune de Barbas. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL01274_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Par un arrêté du 23 juillet 2021 le maire de Le Barroux s’est opposé à cette déclaration préalable.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02233_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés respectivement les 27 juillet et 21 août 2023, Mme B A, représentée par Me Barbu
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03178_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
A a exercé une activité professionnelle en qualité de coiffeur, en novembre 2021 au sein de la société Bentley Barber et de janvier à février 2022 au sein de la société Karamela et qu'il justifie, depuis
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02614_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
B A, par Me Iona Barbu, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Versailles le 27/11/2023 sous le numéro susvisé contre le jugement n° 2307965 du 24/10/2023 par lequel le tribunal administratif
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01715_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
B A à un montant de 2 700 euros et les a mis à la charge de la SCI Barbe.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02357_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
2021 par lequel le maire de la commune de Gagny a retiré le permis de construire délivré le 24 mars 2021, portant sur un ensemble immobilier de 47 logements sur un terrain situé 49-51 avenue Henri Barbusse
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03451_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 10 juillet 2025, Mme A B, représentée par Me Barbu, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2410894 du 28 mars 2025 du tribunal administratif
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01645_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
La SELARL Pharmacie de Barby, qui exploite une officine de pharmacie à Barby (Savoie), et dont Mme A est la gérante et l'unique associée, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté sur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01994_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
demande tendant au versement de l'aide financière instituée par le décret du 27 juillet 2004 en reconnaissance des souffrances endurées par les orphelins dont les parents ont été victimes d'actes de barbarie
Source officiellePage 1 sur 16