du 29 janvier 2019, ainsi que la décision du maire de Beaupuy du 5 juin 2019 de rejet de son recours gracieux ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Beaupuy la somme de 1 500 euros en application

Par sa requête, la société Beaupuy éolien demande l’annulation de cette décision.

de la cosmétique depuis plusieurs années et produit de nombreux bulletins de salaire pour les années 2022 à 2025, un premier contrat de travail à durée indéterminée du 1er janvier 2022 au sein de K Beauty

le 17 octobre 2015 et le 31 mai 2016 en tant que coiffeur à raison de 43 heures par mois par l'entreprise ENET puis, entre les années 2016 et 2019, à raison de 65 heures par mois par le salon Yanu Beauty

tel retard n'est pas acceptable ; - l'arrêté du 20 avril 2021 du préfet du Doubs " régularisant le remblai des Mercureaux par la mise en place de mesures compensatoires sur les sites de Roche-lez-Beaupré

D'une part, il résulte de l'instruction que M. et Mme A ont fait construire sur des terrains voisins du lieu-dit Mole de la commune de Beaupuy, deux maisons, livrées les 14 mars et 2 mai 2011 et cédées

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 mai 2024, Mme A, représentée par Me Furioli-Beaunier, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 mars 2024 ; 2°) de faire droit

B, représenté par Me Beaugy, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Clermont-Ferrand du 30 janvier 2023 ; 2°) d'annuler

A cet égard, le contrat de travail à durée indéterminée en qualité de coiffeur conclu auprès de la société Omni Beauty le 1er mars 2024, faisant suite à un apprentissage réalisé au sein de cette société

La préfète n’était par ailleurs pas tenue de mentionner la lettre motivant la promesse d’embauche de Mme A... auprès de la société Beauty Coiff alors qu’elle a bien pris en compte les éléments relatifs

d'annuler l'arrêté du 15 avril 2019 par lequel le maire de Roquebrune-sur-Argens a accordé un permis de construire une villa d'habitation avec garage et piscine à Mme F E sur un terrain situé avenue de Beaupré

ont également relevé que s'il ressort également des pièces du dossier que Mme A travaille en qualité d'employée polyvalente en vertu d'un contrat à durée indéterminée pour le compte de la société " Beauty

activité salariée au sein de la société Classique Coiffure, pour la période de février à mars 2018, puis au sein de la société RJ New shop coiffure de juin 2018 à mars 2020 et au sein de la société MVR Beauty

Le deuxième motif de l'avis de la Commission nationale d'aménagement commercial indique que l'hypermarché à l'enseigne " Leclerc " exploité par la société Disbeau à Beautor et comprenant également un drive

Pecchioli, rapporteur public, - et les observations de Me Beaupuy, substituant Me Righi, avocat de l'EURL Bianchinnocenti, et de Me Seisson, substituant Me Bouteiller, avocat de la ville de Marseille

demande tendant, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, de fixer le décompte général et définitif du marché de travaux de confortement par ancrage de la tranchée rocheuse de Beaupuy

H..., représentés par Me Beaudry, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 24 septembre 2024 ; 2°) d’annuler la décision la décision implicite née le

B..., représentée par Me Beaugy, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Clermont-Ferrand du 24 novembre 2022 ; 2°) d’annuler la décision portant refus du bénéfice

A..., représentée par Me Beaugy, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Clermont-Ferrand du 24 novembre 2022 ; 2°) d’annuler la décision portant refus du bénéfice

B..., représentée par Me Beaugy, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Clermont-Ferrand du 24 novembre 2022 ; 2°) d’annuler la décision portant refus du bénéfice