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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00659_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
DECIDE : Article 1er : La requête du centre communal d'action sociale de Mouterre sur Blourde est rejetée.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00786_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
de la confluence de la Vienne, entraînant le classement de l'ensemble des eaux souterraines sous-jacentes, ainsi que les nappes souterraines dans le bassin de la Vienne entre les confluences avec la Blourde
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01949_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
représentés par Me Chevillard-Buisson, ont demandé au tribunal administratif d'Orléans, dans le dernier état de leurs écritures, d'annuler l'arrêté du 27 novembre 2023 par lequel le maire d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02416_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
DECIDE : Article 1er : La requête de la SAS Blard est rejetée.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02630_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
conjoint dont la SARL Blond et A Architectes était mandataire (ci-après, le groupement Blond et A architectes), ont déposé leur candidature, qui a été retenue pour participer à la première phase de dialogue
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00161_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 24 septembre 2023, la commune d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien, représentée par Me Landot, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 500 euros
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02630_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
groupement conjoint dont la SARL Blond et Roux Architectes était mandataire (ci-après, le groupement Blond et Roux architectes), ont déposé leur candidature, qui a été retenue pour participer à la première
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00535_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
La commune de Sauveterre-de-Béarn participe elle-même au développement de la " fête de la blonde " depuis plusieurs années.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02269_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
code du travail ne lui sont pas applicables puisqu'il n'y a pas d'obligation de port de vêtements spécifiques ou d'équipements de protection individuelle pour les salariés du centre médical, que les blouses
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01026_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
(Maine-et-Loire) a exercé son droit de préemption urbain sur les parcelles cadastrées section 375 AD n°695, 375 ZI n° 29p et 375 ZI n° 212p situées aux lieuxdits La Grange et L'Etang à Villedieu-la-Blouère
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02155_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
réalisation d’un blood-patch, la complication survenue.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT02469_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Sur les conclusions tendant à l’annulation de la décision implicite du recteur refusant la prise en charge de la blouse de laboratoire : 7.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03146_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Par suite, l'entière responsabilité de la commune d'Asnières-sur-Blour doit être retenue.
Source officielleJuge des référés
ORCA_22VE02025_20241021
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 octobre 2022, la commune de Saint-Germain-en-Laye, représentée par Me Blard, avocat, a conclu au rejet de la demande d'exécution de M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00174_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
C D et Mme E B épouse D ont demandé au tribunal administratif de Poitiers d'enjoindre sous astreinte à la commune d'Asnières-sur-Blour de réaliser les travaux préconisés par la société Somival sur le barrage
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00775_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
En sixième lieu, la SARL Divonne's pub soutient que le vérificateur a commis plusieurs erreurs dans les tarifs qu'il a retenus, pour 2012, pour le " cidre Strongbow " et la bière " blonde de l'Isle " et
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00803_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
B, représenté par Me Blouin, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Nice du 30 décembre 2020 ; 2°) de prononcer la réduction des impositions et pénalités en litige
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02399_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
B oppose l'inexistence de grille de cotation de France AgriMer spécifique à la race Parthenaise laquelle est comprise dans la grille dite " blonde d'Aquitaine et Parthenaise ".
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03096_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Par un arrêté du 16 janvier 2017, le maire de Saint-Jory-Las-Bloux a refusé de délivrer à M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04952_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 17 octobre 2022, l'Agence des espaces verts de la Région Ile-de-France, représentée par Me Blard, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros
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