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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02685_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
A, représenté par Me Caroline Duquesne, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête d'appel du centre hospitalier de Valenciennes ; 2°) à titre subsidiaire, à ce qu'il soit fait droit à
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01915_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
A, représenté par Me Caroline Duquesne, a demandé à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de prononcer toutes mesures de nature à assurer l'exécution par le centre hospitalier de Valenciennes
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00917_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00368_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Duquesne, C et E, représentés par Me Maillot, concluent au rejet de la requête du SDIS de La Réunion et à la mise à la charge de ce dernier de la somme de 1 213 euros, à verser à chacun d'entre eux, au
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02760_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Il a fait l'objet d'un contrôle routier à la suite duquel, par un arrêté du 25 juillet 2022, le préfet de l'Indre l'a obligé à quitter sans délai le territoire français et a fixé le pays de renvoi.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02567_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01894_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02752_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
D... au cours duquel il indiqué avoir travaillé pour M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00946_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
B aurait été informé de son droit de demander la communication du procès-verbal d'infraction sur la base duquel les manquements reprochés ont été établis.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02071_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03153_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00947_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02070_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Pour l'application des 1 et 2, les produits correspondant à des créances sur la clientèle ou à des versements reçus à l'avance en paiement du prix sont rattachés à l'exercice au cours duquel intervient
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX02574_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Frédéric Faïck, président-assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 mars 2024.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01448_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01459_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02908_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02769_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Stéphane Gueguein, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Mme Pauline Reynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02331_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00952_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.
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DUQUESNE, Laura, Véronique, Caroline, Sophie
07/11/2025
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DUQUESNE, Caroline, Véronique, Berengère
31/10/2018
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PHARMACIE D'ALLERAY, Duquesne, Cécile Caroline Marie
Date de commencement dâactivité : à la réalisation de la condition suspensive
18/12/2016
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DUQUESNE, Caroline, Véronique, Berengère
18/09/2016
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