Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_20VE03175_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Le rapport de Mme Deroc a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02347_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Bresse, président de chambre, Mme Bonfils, première conseillère, Mme Deroc, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 juillet 2022. La rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE00595_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deroc, - et les conclusions de M. Huon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA00529_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
procédé à un défrichement.
Source officielle3ème Chambre
DCA_19VE02920_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Bresse, président de chambre, Mme Bonfils, première conseillère, Mme Deroc, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 31 mai 2022. La rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE00594_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deroc, - et les conclusions de M. Huon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02623_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deroc, - et les conclusions de M. Huon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01065_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Bresse, président de chambre, Mme Bonfils, première conseillère, Mme Deroc, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 31 mai 2022. La rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE03479_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Bresse, président de chambre, Mme Bonfils, première conseillère, Mme Deroc, première conseillère. Rendu public A mise à disposition au greffe, le 31 mai 2022. La rapporteure, M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01663_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Le présent arrêt, qui rejette les conclusions à fin d'annulation présentées par la SCI Desroches, n'appelle aucune mesure d'exécution.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX03037_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
à Me Desroches d’une somme de 1 500 euros.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01435_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Bresse, président de chambre, Mme Danielian, présidente assesseure, Mme Deroc, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 juillet 2022. La rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01922_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
Bresse, président de chambre, Mme Bonfils, première conseillère, Mme Deroc, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 31 mai 2022. La rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02189_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Bresse, président de chambre, Mme Danielian, présidente assesseure, Mme Deroc, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 26 juillet 2022. La rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE03336_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Bresse, président de chambre, Mme Danielian, présidente-assesseure, Mme Deroc, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 14 avril 2022. La rapporteure, M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00777_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Les conclusions à fin d'annulation de l'autorisation de défrichement du 2 juin 2020 constituent donc des conclusions nouvelles en appel.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02461_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Desroches d'une somme de 1 200 euros.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01404_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Par un arrêté du 27 août 2018, le préfet de la Martinique a autorisé le défrichement à hauteur de 39 ares et 4 centiares, et refusé le défrichement de 45 ares et 39 centiares.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01522_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Desroches, avocate de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL03072_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
En ce qui concerne les motifs initiaux du refus de l'autorisation de défrichement : 5.
Source officiellePage 1 sur 66
Deroches, Sandrine Mylene, Tiberghien
30/06/2026
Voir →
DEROCHES, Alain
Dépôt de l'état de collocation — L'état de collocation est déposé au greffe du tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand - Les contestations sont recevables dans le délai de 30 jours à compter de la présente publication aupèrs du greffe du tribunal judiciaire de Clermond-Ferrand - Publicité dans le Journal d’annonces légales “Petites Affiches d’Auvergne et du Centre Réunis” : le 4 décembre 2021 - Mandataire judiciaire : SELARL SUDRE, 2 avenue Raymond Bergougnan, 63100 Clermont-Ferrand - N° RG : 13
06/01/2022
Voir →
DEROCHES, Alain
Autre avis de dépôt — Dépôt du relevé de l'état des créances salariales ; le salarié dont la créance ne figure pas en tout ou partie sur un relevé peut saisir à peine de forclusion le conseil de prud'hommes dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement de la mesure de publicité ; RG n° : 13/04340
27/08/2017
Voir →
DEROCHES, Alain
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement de conversion en liquidation judiciaire et désignant comme liquidateur : La SELARL SUDRE, 2, avenue Raymond Bergougnan, 63100 Clermont-Ferrand ; date cessation des paiements : 6 novembre 2013 ; RG N° 13/04340
25/01/2015
Voir →
DEROCHES, Alain
Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l'état des créances ; RG N° 13/04340 ; l'état des créances est déposé au Greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le Juge Commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication
17/10/2014
Voir →