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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_24LY02967_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête sommaire, enregistrée le 22 octobre 2024, et un mémoire complémentaire, enregistré le 6 novembre 2024, le centre hospitalier Emile Roux, représenté par la société
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02229_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par un jugement n° 2001339 du 26 mai 2023, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a condamné le centre hospitalier Emile Roux à verser à M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01573_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Par une décision du 2 avril 2021, le directeur du centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay a prononcé son licenciement disciplinaire sans indemnité ni préavis.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01072_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SELARL Centre dentaire Emile Roux a demandé au tribunal administratif de Versailles de prononcer la décharge des rappels de taxe
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_21LY03703_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
Roux du Puy-en-Velay.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03850_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B F et Mme A C ont demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler l'arrêté n° PC 13 08417M0014 du 28 février 2018 par lequel le maire de La Roque-d'Anthéron
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA03614_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
A était élève-infirmier au sein de (PSEUDO)l'IFSI " Emile Roux " (PSEUDO) de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris qu'il a intégré en février 2012.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03189_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 février 2023, l'établissement public médico-social Ebreuil-Echassières, représenté par Me Roux, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02630_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
groupement conjoint dont la SARL Blond et Roux Architectes était mandataire (ci-après, le groupement Blond et Roux architectes), ont déposé leur candidature, qui a été retenue pour participer à la première
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02846_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Par mémoire en défense enregistré le 19 juin 2023, M. et Mme B, représentés par Me Roux, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Clermont-Ferrand une somme de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02262_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
règlements de clients ar com ensation, d’autre art, que l’ensemble des encaissements reconstitués à artir des soldes des com tes clients com tabilisés ont été ra rochés des factures de restations émises
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00838_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 21 mars 2022 et 1er juin 2023, Mme B, représentée par Me Roux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01084_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
B a été admis au concours réservé de recrutement de conseillers principaux d'éducation (CPE) et nommé en qualité de CPE stagiaire à compter du 1er septembre 2017 avec une affectation au lycée Emile Roux
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06055_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Il verse au dossier des certificats médicaux établis par les médecins du CMS Emile Roux de Fontenay-sous-Bois, de l'hôpital Avicenne de Bobigny et de l'hôpital Jean -Verdier de l'Assistance publique-Hôpitaux
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01769_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 septembre 2023, le département du Puy-de-Dôme, représenté par Me Roux, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de l'appelant
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03696_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
cour Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 20 décembre 2022, 13 février 2024 et 7 mars 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, l'EPMS Ebreuil-Echassières, représenté par Me Roux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02579_20230214
14 février 2023
14 février 2023
alors que les études réalisées dans le cadre du PLUiH ne prennent pas en compte le déplacement et la préservation de la faune, et notamment les chauves-souris, les cervidés, les lynx et les écureuils roux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02580_20230214
14 février 2023
14 février 2023
alors que les études réalisées dans le cadre du PLUiH ne prennent pas en compte le déplacement et la préservation de la faune, et notamment les chauves-souris, les cervidés, les lynx et les écureuils roux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02853_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
modificatifs à Mme B A en vue de la modification de l'implantation de la construction d'une maison individuelle autorisée par un permis de construire délivré le 26 juin 2015 sur un terrain situé avenue des Roux
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02153_20260203
3 février 2026
3 février 2026
collège ne pouvait, sans méconnaitre l’article 4 du décret du 28 juillet 2010, signer à la fois en qualité de supérieur hiérarchique direct et d’autorité hiérarchique ; les observations qu’elle a émises
Source officiellePage 1 sur 3