le fluide pompé, constitué d'une eau douce et non corrosive d'après les analyses qu'elle s'est procurée, n'était pas conducteur et il n'existait aucune raison d'envisager l'existence d'un courant galvanique

532-1 du code de justice administrative, d’ordonner une expertise des dommages subis par sa maison à l’occasion des inondations du 18 septembre 2023, au contradictoire de la commune de Saint-Jean de Galaure

fait pas obstacle à l'utilisation d'un matériau dont l'aspect est identique au matériau d'origine ; -les dispositions de l'article A 11.2.4 de ce règlement interdisant les " couvertures en tôle galvanisée

ouvrages exécutés, tant le maître d'œuvre que le maître d'ouvrage avaient connaissance de ce que les portes métalliques posées n'avaient pas fait l'objet d'une protection contre la corrosion par galvanisation

requête, par la voie de l'appel incident, à ce que le jugement du 28 juin 2022 soit réformé en tant qu'il rejette leurs appels en garantie dirigés à l'encontre des sociétés Hydrotech, Vulcain, Emie, STSM/Galva

sollicite la mesure d'expertise, et qui tiennent à une dégradation prématurée et avancée de la conduite principale de distribution de gaz, à la présence de corrosion et de rouille sur la conduite galvanisée

sceaux contrefaits et sont apposés sur une feuille vierge ; - les passeports produits ont été délivrés à Mogadiscio le 24 novembre 2020 alors que les birth certificate ont été établis le lendemain à Galkaio

démolition et d'installation d'une nouvelle piscine en coque polyester alors que ce type de piscine est plus onéreux et de meilleure facture que l'ancienne piscine en kit composée de tôle en acier galvanisé

commises dans l'exécution de son marché car, d'une part, le CCTP du lot bardage ne lui était pas opposable dans la mesure où il est devenu caduc du fait de la substitution en début de chantier de l'acier galvanisé

détail, qui ne présente aucune unité, particularité ou qualité architecturale à préserver, se caractérise par un pylône de type treillis, destiné à favoriser sa transparence visuelle, de couleur gris galvanisé

pour un coût de 65 518 euros hors taxes ; - il s'est avéré indispensable de réaliser des travaux supplémentaires modificatifs en accrochant chaque brise-soleil sur des platines métalliques en acier galvanisé

déclaration préalable en vue de l'implantation, sur une parcelle cadastrée AW 51, située au lieu-dit " La Chartre ", de la commune de Longpont-sur-Orge, d'un pylône en treillis décroissant en acier galvanisé

cours de l'année 2017, se sont traduits par la remplacement et l'isolation de la toiture de type Airflex, la pose de cheneaux, le doublage du mur béton extérieur par la pose d'une ossature en aciers galvanisés

à un emplacement d’ailleurs différent de celui de l’abri de jardin démoli, l’existence d’une dalle de béton d’une surface d’environ 25 mètres carrés et l’érection de poteaux périphériques en acier galvanisé

résulte de l'instruction, en particulier du rapport d'expertise, que les grilles objet de désordres sont des grilles intérieures qui délimitent une surface de rangement, constituée d'un cadre métallique galvanisé

La communauté de communes des Hautes Terres de l'Aubrac, suivant en ce sens les conclusions de l'expert, attribue ces chutes à l'absence de mise en place d'arrêts de neige galvanisés et de barres pour

Par des mémoires en défense enregistrés le 2 décembre 2021 et le 30 août 2022, Mme D, représentée par Me Kribeche-Gauvain, avocate, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête et de confirmer le jugement

Aux termes de l'article 4.11.4 du même cahier, relatifs aux contrôles : " Les contrôles d'épaisseur porteront sur des couches inhibitrices de corrosion ainsi que sur la métallisation et la galvanisation

Cependant, d'une part, il ressort des pièces du dossier, notamment de la déclaration préalable modificative, que la toiture du projet doit être réalisée au moyen de plaques en acier galvanisé de couleur

Enfin, si le requérant fait valoir que durant les années en litige, il habitait avec sa mère, au domicile de cette dernière situé 16, rue Louis Galvani à Villeurbanne, il résulte de l'instruction que sa