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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_24NT02609_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00605_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
D, représenté par Me Gérard, avocate, demande à la cour : 1°)d'annuler ce jugement ; 2°)d'annuler cet arrêté ; 3°)d'enjoindre au préfet des Yvelines de lui délivrer un titre de séjour portant la
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00991_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT04052_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Le rapport de Mme Gélard, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement d'instance de M. A est pur et simple.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02670_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02675_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02683_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02685_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02689_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02692_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02693_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00153_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le 31 juillet 2001, M.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01249_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de l'EHPAD Emile Gérard est rejeté.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02989_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 29 novembre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03526_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21206_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Par un jugement n°s 1704256-1704954 du 24 mars 2022, le tribunal administratif de Toulouse a rejeté ses demandes indemnitaires et a mis à la charge définitive et solidaire du centre hospitalier Gérard
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02465_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA01242_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Gerald Alexandre, Nicolas Bencak, A...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03758_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
par actions simplifiée (SAS) Sedel a demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner solidairement la société Eiffage, la société à responsabilité limitée (SARL) Atelier d'architecture Gérard
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03808_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard ; - et les observations de Me Le Roy, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
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