Codes de loi français

Article 12

Les pièces de collection sur Hugues Capet, Philippe II Auguste et Saint Louis au sein de la collection " De Clovis à la République, 1 500 ans d'histoire de France ".

Article 10

Délégation est donnée à Lionel Corre et Hugues Maignan, ingénieurs en chef des mines, à Alain Beauvillard, administrateur civil, à Emmanuel Monnet, inspecteur des finances, à l'effet de signer, au nom des ministres chargés de l'économie et des finances

Article Annexe 6

Avenue du 8-Mai-1945 jusqu'à la rue du Berry. Rue du Berry, côté pair dans sa totalité et côté impair du n° 11 au n° 21 (centre commercial du Berry) et du n° 43 au n° 45. Parcelle J 836.

Article Annexe 1

02271 MSA Haute-Normandie La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : 370000614 CH Loches 037020 Loches 02411 MSA Berry―Touraine

Article ANNEXE I

; - axe central de la rue Victor-Hugues jusqu'à la rue de Nozières ; - rue de Nozières des deux côtés de la voie jusqu'à la rue de Provence ; - rue de Provence jusqu'au quai Layrle ; - quai Layrle jusqu'à la rue Delgres ; - rue Delgres jusqu'à la rue

Article Annexe 31

Rue Paul-Bert, jusqu'à la rue du Berry. Rue de Berry de la limite nord-ouest de la parcelle AE 193 à la limite nord-est de la parcelle AE 206, jusqu'au croisement avec la rue Lakanal.

Article Annexe

Berry-au-Bac, jonction avec le canal latéral à l'Aisne. Condé-sur-Marne, jonction avec le canal latéral à la Marne. Canal latéral à l'Aisne. Berry-au-Bac. Celles, jonction avec l'Aisne. Canal des Ardennes. Berry-au-Bac.

Article 7

Le canton n° 6 (Villeneuve-sur-Aisne) comprend les communes suivantes : Aguilcourt, Aizelles, Amifontaine, Aubigny-en-Laonnois, Beaurieux, Berrieux, Berry-au-Bac, Bertricourt, Boncourt, Bouconville-Vauclair, Bouffignereux, Bourg-et-Comin, Braye-en-Laonnois

Article Annexe 2

individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 360000061 FINESS géographiques 360000145 Etablissement CH DE LA CHATRE Code comptable 036039 Ville du comptable CHATRE Code CPU 02411 Libellé CPU MSA Berry-Touraine

Article Annexe D

DTPJJ Poitou-Charentes Deux-Sèvres Bourgogne DIRPJJ Grand-Centre (siège à Dijon) Bourgogne DTPJJ Côte-d'Or - Saône-et-Loire Côte-d'Or DTPJJ Yonne-Nièvre Yonne Centre DTPJJ Centre-Orléans Loiret DTPJJ Touraine-Berry

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Malterie du Berry (Grande). Sicoma.

LEGIARTI000032745230

302539 LOULOU TOULON TL 856068 LOULOU LES SABLES-D'OLONNE LS 421935 MAB ER GUIP VANNES VA 688068 MAMY TOULON TL 380197 MANON TOULON TL 700264 MARIA GILBERTE YEU 192785 MARIOUNE MARSEILLE MA 433289 MIDSHIP DOUARNENEZ DZ E29977 MS BLUE BERRY

Article Annexe II

mer du Nord partie Nord, côtes norvégiennes et côtes Est anglaises ; Description plus complète des zones suivantes : mer d'Iroise, Ouessant, les Casquets, Nord Cotentin, baie de Seine, de Boulogne à Dunkerque, de Bishop Rock à Ramsgate (Start Point, Berry

Article 2

Gendre (Hugues) (S.N.P.L.) ; suppléant : M. Meheust (Jean-Paul) (S.N.P.N.C.). M. Hulot de Collard (Jean-Michel) (C.F.T.C.) ; suppléant : M. Boujat (Gérard) (C.F.T.C.). M. Laborde (Alain) (F.O.) ; suppléant : M. Verrier (Yves) (F.O.). M.

Article 1

Malterie du Berry (Grande). Sicoma. S.O.A.F. (Services opérationnels d'assainissement en France). Sovam.

LEGIARTI000028252330

Communauté de communes des 3B Sud Charente Un pôle de services à dominante culturelle pour une dynamique rurale Charente développement Département de la Charente-Maritime Département du Cher Syndicat mixte de développement du pays Berry

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Canal de Berry (1) idem. idem. Buech d'Aspres ou Grand-Buech Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Durance. Point de navigation par bateaux. idem.

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Canal de Berry idem. idem. ISERE. Drac Du pont de Claix à son embouchure dans l'Isère. Point de navigation par bateaux. idem. Isère Sur tout son cours dans le département, depuis son entrée en France au-dessous de Montmeillan.

LEGIARTI000039240198

Lycée pilote innovant et international Jaunay-Clan Collège Antoine Delafont Montmoreau-Saint-Cybard Collège du Marchioux Parthenay Académie de Reims Collège La Rochotte Chaumont Collège du Grand Morin Esternay Lycée Vauban Givet Lycée Hugues

LEGIARTI000030366518

individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 410000095 Finess géographiques 410000038 Etablissement CH DE VENDÔME Code comptable 041035 Ville du comptable VENDÔME Code CPU 02411 Libellé CPU MSA Berry-Touraine