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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_23PA05068_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Elle soutient que : - l'association Institut de Psychanalyse Appliquée 77 (IPA 77), qui poursuit une mission d'intérêt général sans entrer en concurrence avec des professionnels de la psychanalyse et
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02502_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Par ailleurs, lorsque les enjeux biologiques sont forts, la méthode dite IPA doit être complétée par l'utilisation d'une autre méthode.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02430_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par ailleurs, lorsque les enjeux biologiques sont forts, la méthode dite IPA doit être complétée par l'utilisation d'une autre méthode.
Source officielleJuge unique
DCA_23NT03518_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
l'entrée en France de l'intéressée placerait cette dernière en situation de précarité en raison de l'insuffisance de ses ressources ; - la formation " Bachelor of Business Administration " délivrée par l'IPAG
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02539_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
société KP1 que les travaux se rapportant à l'installation d'un système de traitement des eaux usées, de coffrets électriques et d'un transformateur 1 000 Kwa visés sous les intitulés " Génie civil IPASS
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03517_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Il soutient que : - l'intéressée est inscrite dans une formation " Bachelor of Business Administration " au sein de l'IPAG Business School du campus de Nice qui n'est pas homologuée sur le site gouvernementale
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00732_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Il résulte également de l'étude écologique que le suivi faunistique repose sur la méthode dite des indices ponctuels d'abondance (IPA) et que ce protocole d'échantillonnage a été complété par des prospections
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02407_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
B A fait valoir, en appel, qu'il a obtenu son BTS en juillet 2024 et qu'il a été admis, au titre de l'année 2024/2025, comme étudiant au sein de l'établissement " IPAC Bachelor Factory Toulouse 373-L'Occitane
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01706_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme A a validé une licence en administration publique à l'Institut de préparation à l'administration générale (IPAG) de Limoges au cours de l'année universitaire 2019
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02544_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Enfin, l’attestation du directeur général de l’IPAG Business School du 20 décembre 2024 ne permet pas d’établir qu’elle a validé sa formation, la copie de ce diplôme ou une attestation de réussite n’étant
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00833_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
B a apporté son aide au pôle achats et logistiques, alors en sous-effectif, pour piloter l'activité de configuration des iPads et des iPhones et qu'à la suite du recrutement de personnel intérimaire, cette
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC02695_20230228
28 février 2023
28 février 2023
ont été effectuées à l'aide de jumelles et au télescope depuis trois points fixes et selon la méthode mise en place pour le recensement de l'avifaune nicheuse du site des indices ponctuels d'abondance (IPA
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03537_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
L'étude précise que 15 points d'écoute, selon la méthode des indices ponctuels d'abondance (IPA) qui permet de décrire les peuplements d'oiseaux à l'échelle du paysage, ont été placés de manière homogène
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01494_20260217
17 février 2026
17 février 2026
B... est resté rattaché à l’Université de Lorraine, notamment à l’Institut de préparation à l’administration générale (IPAG) de Nancy, a dispensé des heures de formation et a continué d’être rémunéré,
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02070_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
déductible de la TVA ayant grevé des acquisitions de petit mobilier et appareils enregistrés en compte d'immobilisations, à savoir une centrale de repassage, un buffet, trois télévisions, une tablette Ipad
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01291_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
disposait dans ses locaux d'implantation situés au 42 rue Lafayette à Corbeil-Essonnes, que de mobilier et matériel de bureau très limités, ainsi que d'équipements informatiques constitués de Macbook, Ipad
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00767_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Il en est de même de la facture de la société Prévention Informatique, correspondant à la livraison et l'installation d'un iPad, de la facture de la société Le Petit Vigneusien, qui mentionne une insertion
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC02825_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
En complément de cette première méthode, deux sorties ont été réalisées en appliquant la méthode dite des Indices Ponctuels d'Abondance (méthode dite " IPA "), qui repose sur des comptages partiels d'une
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00273_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
En complément de cette première méthode, deux sorties ont été réalisées en appliquant la méthode des Indices Ponctuels d'Abondance (méthode dite " IPA "), qui repose sur des comptages partiels d'une durée
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00993_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
d'impact que pour réaliser l'inventaire de l'avifaune nicheuse sur le site, neuf points d'écoute couvrant une surface moyenne approximative d'une dizaine d'hectares ont été installés suivant la méthode IPA
Source officiellePage 1 sur 2