La société Macchia Jacky sollicite pour la première fois en appel leur condamnation in solidum.

Il soutient que : - s'agissant des revenus distribués par la société SC Cadran, le résultat du droit de communication exercé par l'administration auprès de la société Jackson le 17 avril 2014 n'a pas

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'Office public de l'habitat du Tarn a demandé au tribunal administratif de Toulouse de condamner la société Jacky Massoutier et Fils

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 août 2022, la SARL " Chez Jacky ", représentée par Me Gicquelay, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de M.

En troisième lieu, les appelants reprochent à la SCEA Jacob du Heuzey de ne pas justifier de son intervention en lieu et place de l'EARL Jacob du Heuzey, titulaire du permis attaqué. 11.

La SCI Jacob 6ème, propriétaire de deux pièces contigües mais non communicantes situées au dernier étage de l'immeuble sis 23 rue Jacob à Paris, et qu'elle donnait conjointement à bail, a été mise en demeure

paiement d'une somme de 2 196 169,12 euros HT avec les intérêts et la capitalisation ou, à titre subsidiaire, de condamner solidairement le centre hospitalier et les sociétés Vasconi Associés Architectes, Jacobs

En ce qui concerne les appels incidents de l'EPT Est Ensemble et de la société Jakob + MacFarlane : 16.

En premier lieu, contrairement à ce que soutient la SARL Jack, la décision litigieuse de refus d'octroi d'une subvention ne constitue pas une sanction.

Par une requête enregistrée le 1er juillet 2022 sous le numéro 22NC01708, Mme C E, représentée par Mes Bouchet et Jackson, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Strasbourg

Serge Jacob, la délégation qui lui est conférée par l'article 1er du présent arrêté est exercée par Mme A D, directrice de cabinet du préfet du Var, () ".

Mme E a donné naissance le 1er juillet 2019, sur le territoire français, à un second enfant prénommé Jacob, qui a été reconnu A M. D.

Il résulte de l'instruction que le requérant possède treize biens immobiliers à usage d'habitation situés à Jacou (Hérault), qu'il donne en location.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A, représentée par Me Jakob, a demandé au tribunal administratif de Lyon : 1°) de condamner l'université Lumière Lyon 2 à lui

Par des mémoires enregistrés le 18 septembre 2024 et le 9 décembre 2025, la société Allianz IARD, représentée par Me Jakob (CVS Lyon), conclut au rejet de la requête et demande à la cour : 1°) par

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 26 avril 2023, Mme B, représentée par Me Jackson, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué et l'arrêté contesté ; 2°

d'entrée en France a rejeté son recours formé contre une décision des autorités consulaires françaises à Kinshasa du 9 juillet 2019 refusant de délivrer des visas de long séjour en France à Jenny C D et Jack

Enfin, si le vérificateur a admis, à titre de bienveillance, le partage par moitié de la déductibilité des factures de leurs fournisseurs adressées à " entreprise C ", " Etablissements C Jackson et Rocco

Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Jakob pour la commune de Vernaison ; Considérant ce qui suit : 1.

A G, à Mme C, à la société Hold Jack, à M.