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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_24NT01245_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Mme B A a été recrutée, le 15 août 2016, par le centre hospitalier de Saint-James (Manche) en tant que cadre de santé paramédical titulaire.
Source officielleJuge des référés
DCA_23BX02502_20240828
28 août 2024
28 août 2024
La société Bruhnes et Jammes demande à être garantie à hauteur de 40 % par les autres constructeurs.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02262_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Ateliers Mathieu Jallet qui n'ont pas produit d'observations. Par une décision en date du 2 septembre 2024, la présidente de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT00197_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le centre hospitalier et centre d'accueil et de soins de Saint James a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Caen,
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03987_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
B A, représenté par Me Jamet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la FFA la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleFormation à 2 chambres
DCA_23VE01954_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 janvier 2024, la société Shoo Be Doo, représentée par Me Jamet, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la commune de Bièvres la
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00915_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 18 mars 2022, la société Bâti-conseils Guyane, représentée par Me Jamet, relève appel de cette ordonnance n° 2000533 du 17 janvier 2022.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02390_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
A, représenté par Me Jammes, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du tribunal administratif de Poitiers du 6 septembre 2024 le concernant ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 février 2024 de la
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01281_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
B..., représenté par Me Jamen, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société Adecco France les dépens ainsi que la somme de 2 000 euros en application de l’article L. 761
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00024_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Gasnier, rapporteur public, - et les observations de Me Jamet représentant la commune de Champniers.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01980_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Marc, James et Eric D... et de Mme E...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00053_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
D représenté par Me Jammes, demande à la cour : - d'annuler le jugement du 9 novembre 2023 ainsi que le refus de permis de construire du 22 juin 2021 et l'avis préfectoral du 22 février 2021 ; -
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02421_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
mortier Jumeau " une autorisation d'exploitation d'un parc éolien constitué de deux aérogénérateurs et d'un poste de livraison, sur le territoire des communes de Moitron-sur-Sarthe et Saint-Christophe-du-Jambet
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02097_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
reconstitution des recettes, des erreurs ont été commises par l’administration quant aux quantités achetées de bières pression SAS, de whisky et de rhum, quant aux tarifs du gin Gibson, du rhum Saint James
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00253_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 décembre 2021, la communauté de communes Vierzon Sologne Berry, représentée par Me Jamet, avocate, demande à la cour : 1°)de rejeter la requête de M. et Mme
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL00854_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
classe de la commune de Perpignan, a été mis à la disposition du centre communal d'action sociale de Perpignan, à compter du 1er octobre 2015, ses missions consistant en l'accueil du public de la Casa Jaumet
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01446_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
B..., représenté par Me Jammes, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 26 mai 2025 ; 2°) d’annuler les arrêtés du 18 mai 2025 du préfet de la Gironde
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA00457_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Yahia G, Jamel Tahiri, C G et Abdelkrim Khalid. Par un jugement du 19 décembre 2019, devenu définitif, le tribunal administratif de Paris a rejeté la requête contre l'arrêté du 1er octobre 2018.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02533_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Pons, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - et les observations de Me Vérité, substituant Me Brand, représentant Mme B et de Me Jamet, représentant la ligue de football de Normandie
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02411_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Les modèles utilisés comprenaient le lit mineur des cours d'eau modélisés en " 1D " (unidimensionnel) (Huveaune, Merlançon, Fauge, Maïre, Merlançon d'Aubagne, Gouffonne, Jarret) et le lit majeur en 2D
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