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33 résultats pour « Janssens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_21NT00210_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

En ce qui concerne les autres moyens présentés par la SASU Janssens Europe Transmission devant le tribunal administratif de Rennes : 9.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01801_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01812_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01794_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01796_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01797_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01798_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01804_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01808_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA01811_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Par un courrier du 22 octobre 2025, la Cour a demandé au proviseur de la cité scolaire Janson-de-Sailly s’il maintenait la requête visée ci-dessus.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01326_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Procédure devant la cour : I - Par une requête enregistrée le 28 avril 2023, Mme C, représentée par Me Janssens, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 29 mars 2023 qui la concerne ; 2

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA02792_20250115

Admin. Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

C B, a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 30 novembre 2020 par laquelle la principale du collège Janson de Sailly a prononcé une sanction d'exclusion temporaire de classe

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02916_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

A, représenté par Me Janssens, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 4 novembre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 septembre 2024 ; 3°) d'ordonner la restitution de son passeport et

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00938_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Article 2 : Les conclusions de la société Champagne Manuel Janisson sont rejetées.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01208_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

) : - personnes ayant déjà présenté un ou plusieurs épisodes de syndrome de fuite capillaire (contre-indication commune au vaccin Vaxzevria [AstraZeneca] et au vaccin JCovden [Janssen]) ; - personnes ayant

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA04377_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

la ali éridone ne sont as dis onibles au Mali, selon l’annexe de l’arrêté du 26 août 2019 fixant la liste nationale des médicaments essentiels dans ce ays et ainsi que le confirme le laboratoire Janssen

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA01147_20230927

Admin. Appel

27 septembre 2023

27 septembre 2023

que cette molécule n'est pas disponible en Tunisie, l'intéressé a produit, en première instance, des courriers électroniques des 15 et 27 décembre 2022 par lesquels les laboratoires " Pfizer " et " Janssen

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00133_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Cette indisponibilité est corroborée par un courriel du laboratoire Janssen du 12 août 2024, par une attestation d’une pharmacie anjouanaise ainsi que par un praticien hospitalier aux Comores.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC00577_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Par ailleurs, si elle produit un courriel de réponse du laboratoire pharmaceutique Janssen, un courrier de la direction des produits pharmaceutiques d'Algérie, une lettre d'orientation d'un médecin algérien

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT01040_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

Il produit à l’appui de cette affirmation, notamment des courriels du 12 juillet 2024 des laboratoires Janssen et Pfizer indiquant que leurs médicaments contenant l’Infliximab (Remicade et Inflectra) ne

Source officielle

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