Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 septembre 2024, la SARL Kaufman et Broad Real Estate, venant aux droits de la SARL Kaufman et Broad Provence, représentée par Me Zago, conclut au rejet de la

A, - les observations de Me Michelin, représentant le CNRS, - et les observations de Me de Champeaux, représentant les sociétés Vinci Immobilier Île-de-France et Kaufman et Broad.

Un mémoire de production enregistré le 28 octobre 2024 pour la société Kaufman et Broad Nantes n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

B A a demandé au tribunal administratif de Clermont-Ferrand d'annuler l'arrêté du 19 juillet 2023 par lequel le maire de la commune de Montluçon à accordé à la société Kaufman et Broad Rhône-Alpes un permis

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

d'entreprises, portant à la fois sur la réalisation de bureaux destinés au CNRS et sur la construction d'un ensemble résidentiel, et prévoyant la cession de parcelles aux sociétés Vinci Immobilier et Kaufman

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Par acte notarié du 6 juillet 2009, M.

Par un mémoire, enregistré le 25 octobre 2021, la société à responsabilité limitée Kaufman et Broad Real Estate, venant aux droits de la société Kaufman et Broad Provence, représentée par la SCP Celice

Le 22 août 2011, le contrat de concession a été signé avec la société Kaufman et Broad Provence.

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique, - et les observations de Me Dmaissi, représentant la société AGS Réunion. Considérant ce qui suit : 1.

C0166 du 30 août 2022 par lequel le maire de la commune d'Orléans a, suite à l'avis favorable de la commission nationale d'aménagement commercial du 8 décembre 2022, accordé à la société Kaufman

Michaël Kauffmann a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann, - et les observations de Me Payet, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

D C ont demandé au tribunal administratif de Caen d'annuler l'arrêté n° PC 050 003 23 W0017 du 24 avril 2023 par lequel le maire de la commune d'Agon-Coutainville a délivré à la SAS Kaufman et Broad Ouest

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Ledoux, représentant Mmes A. Considérant ce qui suit : 1. Le 25 avril 2017, M.

Michaël Kauffmann, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Lapprand, représentant la communauté de communes de l'Ile de Ré.