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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03440_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Les trois lutins a demandé au tribunal administratif de Besançon d'annuler, d'une part, l'arrêté du 27 juillet 2020 par lequel
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA01319_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) " Les petits lutins de Montcornet " a demandé au juge des référés du tribunal
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00706_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
C B a demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du 6 octobre 2017 par lequel le maire de la commune de La Forest-Landerneau a délivré à l'élevage des Lutins de Cornouaille un permis
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA05337_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
22 décembre 2023 par lesquels la préfète du Val-de-Marne a prononcé la fermeture totale pour une durée de trois mois des établissements d'accueil pour jeunes enfants dénommés, respectivement " Les Lutins
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01002_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
sociale ; les bases opérationnelles françaises sont également dépourvues d'autonomie, dès lors qu'elles se bornent à la gestion administrative des salariés qui y sont affectés, en lien avec le siège de Luton
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02653_20250227
27 février 2025
27 février 2025
fondation Abbé A, Emmaüs France, la Ligue des droits de l'Homme, l'association la Cimade, le Syndicat des avocats de France, le Syndicat de la magistrature et l'association SALAM (Soutenons, Aidons, Luttons
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02451_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
laquelle la collectivité d'outre-mer de Saint-Barthélemy a accordé à la société TDF un permis de construire en vue de la reconstruction à l'identique d'un pylône de télécommunication sur un terrain sis à Lurin
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01998_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
A l'issue de la séance du conseil municipal du 22 septembre 2015, le lot n° 1 portant sur les multi-accueils " Les Moussaillons " et " Les lutins du Marais " a été attribué à la société Léa et Léo et le
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03827_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
E A B pour recel de biens venant de la cession non autorisée de stupéfiants à autrui commis du 1er février 2009 au 4 novembre 2009 à Saint Lumine de Clisson Chevigny Saint Sauveur.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT01188_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
caractéristiques techniques des semi-rigides ont permis de constater qu'il ne s'agit pas de véhicules de transport de personnes, quelles que soient les modifications intervenues sur les embarcations ou lutilisations
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01815_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
légumineuses fourragères. 1° () Les espèces de légumineuses fourragères éligibles à l'aide sont la luzerne, le trèfle, le sainfoin, la vesce, le mélilot, la jarosse, la seradelle ainsi que le pois, le lupin
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03399_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
C ainsi qu'à sa situation privée et familiale, évoquant notamment son mariage, le 2 septembre 2023, avec une ressortissante française à Saint-Lubin-des-Joncherets (Eure-et-Loir).
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE03167_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Elle exerçait les fonctions de directrice de la crèche « Les Lutins » lorsqu’elle a été victime, le 9 décembre 2014, d’un accident reconnu imputable au service, en raison d’une altercation entre elle et
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT02259_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Il ressort de ces statuts que l’association requérante s’est donné pour objet le « maintien de la qualité de vie et la sérénité des Douvrais et Lutins » et le « maintien des espaces non bâtis sur les communes
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL20194_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
une autre délibération n° DEL-17-0302, l'autorité délégante a approuvé le choix de déléguer l'exploitation de ce marché, à compter du 1er juillet 2017 pour une durée de vingt-deux ans, au groupement LUMIN
Source officielleLUTIN SARL
14/07/2026
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LUPI LE LUTIN
14/07/2026
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BOIS DES LUTINS PEYPIN
12/07/2026
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LES LUTINS
09/07/2026
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LUTIN ROUGE
09/07/2026
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