Codes de loi français
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20 résultats pour « Marron Ngo »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
212-36 et A. 212-52-1 du code du sport, sont les suivantes : -justifier d'aptitudes à la conduite d'une séance d'initiation en lutte ou dans une discipline associée ; -démontrer une maîtrise technique correspondant aux niveaux suivants : maîtrise marron
Article 4
Elle est fixée à 75 % minimum pour les crèmes de fruits à coque, autres que la crème de marrons, mentionnées au titre Ier de l'annexe et à 60 % minimum pour la crème de marrons, la crème de pruneaux, le confit de pétales, le confit de fruits confits et
Article 1
Roche" (zone spéciale de conservation FR 4100178) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de Meurthe-et-Moselle : Bicqueley, Chaudeney-sur-Moselle, Gondreville, Maron
Article 1
Sont soumis aux dispositions du présent décret les produits suivants : les confitures, les gelées et marmelades de fruits, les crèmes de pruneaux, les crèmes de marrons et crèmes d'autres fruits à coque, les confits de pétales, les confits de fruits confits
Article 5-10
Parc naturel régional : il s'agit d'un idéogramme type qui reçoit dans l'ovale marron l'emblème particulier du parc naturel régional à signaler. ID15b. Parc national. ID15c. Réserve naturelle. ID15d.
Article Annexe I
Verdc., 1973 Myriophylle aquatique, Myriophylle du Brésil (*) Myriophyllum heterophyllum Michx., 1803 - Nelumbo nucifera Gaertn., 1788 Lotus sacré (*) Parthenium hysterophorus L., 1753 Parthénium matricaire, Absinthe marron (*) Persicaria perfoliata
Article Annexe 3
Mauvais état Aluminium brillant 0,39 0,49 Aluminium mat 0,60 0,68 Aluminium métal poli 0,10 0,15 Blanc 0,17 0,34 Brun 0,43 0,55 Crème 0,35 0,49 Gris clair 0,54 0,63 Gris moyen 0,68 0,74 Marron
Article 5-7
Le panneau est à fond marron, le listel et les inscriptions sont de couleur blanche. Il comporte l'idéogramme de type ID15 correspondant au site. Panneau E33b.
Article Annexe I
Maronne à partir de Hautefages et Sexdes. Loyre à partir d'Objat. Dordogne aval. Dordogne dans le département de la Gironde à partir de Libourne. DDE 24 DDE 17 1er juin 2005 Garonne amont.
Article Annexe B
Rattus norvegicus (rat gris ou surmulot) ; Rattus rattus (rat noir) ; Rhadopholus similis ; Rice grassy stunt virus ; Rubus alceifolius (vigne marronne) ; Scirtothrips citri ; Solanum mauritianum (bringélier marron) ; Sparganothis pilleriana ; Spilonota
Article 4
O Paruline à flancs marrons/Sylvette à flancs marrons (Dendroica pensylvanica). O Paruline jaune/Sylvette jaune (Dendroica petechia). O Paruline rayée/Sylvette rayée (Dendroica striata).
Article ANNEXE
La Maronne. En aval du barrage de Hautefage. Corrèze. La Cere. En aval du barrage de Brugale Lot. La Garonne. En aval du barrage de Bazacle, commune de Toulouse. Gironde, Lot-et-Garonne, Tarn-et-Garonne. Le Tarn.
LEGIARTI000050672764
SFR Bourg 604374 6811863 2022_LOT3_ZN_28_03_S1 1 2023_bis_28-02 Centre-Val de Loire Eure-et-Loir 2022_LOT1_ZN_28_03 La Saucelle ORANGE Point1 556197 6837971 2022_LOT1_ZN_28_03_S1_bis 1 2023_bis_36-01 Centre-Val de Loire Indre 2021_LOT1_ZN_36_05 MÂRON
LEGIARTI000028181592
L. 2_315 | P0880500 | Le Mars : tout le cours L. 2_410 | P09-0400 | La Triouzoune (affluent de la Dordogne), à l'exception de la retenue et du barrage de la Triouzoune (communes de Neuvic, Liginiac et Sérandon) L. 2_296 | P1--0250 | La Maronne
Article ANNEXE
La Maronne. En aval du barrage de Hautefage. Corrèze. La Cère. En aval du barrage de Brugale. Lot. Le Lot. En aval du barrage d'Aiguillon. Lot-et-Garonne. Le Lot.
Article Annexe I
G1004 et G1046 Maison forestière de Jubeauderies et hangar Saint-Aubin-du-Cormier A 68 en partie A 69 A 70 en partie Maison forestière des Ruisselets Liffré H 282 en partie, H 283 en partie Indre (36) Maison forestière des Loges de Maron
Article Annexe
Création d'une ferme-relais et d'une unité de collecte pour la production de châtaignes et marrons. Département des Vosges Syndicat mixte du pays des Vosges centrales.
Article TABLEAU A
Marrons et châtaignes (Marchand expéditeur de). Mégissier, pour son compte. Menuisier-mécanicien. Métiers j bas (Forgeur de), pour son compte. Meubles (Marchand de). Meules à aiguiser (Fabricant et marchand de).
Article Annexe V
J121 Fabrication de crème, pâte, purée de marrons Tonne de produits entrant en fabrication. 60 120 10 0,4 0,15 A calculer par mois.
LEGIARTI000024599214
Pou done bann détay si moin : Moin lé in garson, inn/in fiy, moin lé in yab, maoul, pat jone, kaf, kaf rouj, zarab, malbar, mélanzé, métisé mon zie lé maron, ble, vèr, mon sheve lé droit, kongné, trésé, bouklé, mon zié lé gansé, lé gran, lé ron Pou