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8 résultats pour « Massebeuf »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT03443_20231211

Admin. Appel

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Louise un permis de construire pour la réalisation d'une résidence étudiante de cinquante-huit logements et la démolition de deux habitations individuelles sur des terrains situés au 15 et 17 boulevard Marbeuf

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA04653_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

au mois de mars 2017, a obtenu, au mois de septembre 2020, un brevet de technicien supérieur (BTS) " comptabilité et gestion ", il a été inscrit, pour l'année 2020-2021, auprès de l'école " Elysées Marbeuf

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA03197_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

A un agrément en qualité d'employé des salles de jeux, sollicité pour lui par le club de jeux Marbeuf Champs Elysées.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA01198_20230331

Admin. Appel

31 mars 2023

31 mars 2023

B un agrément en qualité d'employé des salles de jeux que sollicitait pour lui le club de jeux Marbeuf Champs Elysées.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA01200_20230331

Admin. Appel

31 mars 2023

31 mars 2023

B un agrément en qualité d'employé des salles de jeux que sollicitait pour lui le club de jeu Marbeuf Champs Elysées.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA01199_20230331

Admin. Appel

31 mars 2023

31 mars 2023

B un agrément en qualité d'employé des salles de jeux que sollicitait pour lui le club de jeu Marbeuf Champs Elysées. Par une décision du 16 juillet 2018, il a rejeté le recours gracieux formé par M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA00941_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

soutient que : - la procédure d'imposition est entachée d'irrégularité, dès lors que la proposition de rectification dont il fait l'objet ne lui a été adressée qu'à son domicile professionnel du 11 rue Marbeuf

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA02562_20220610

Admin. Appel

10 juin 2022

10 juin 2022

premier lieu, par un arrêté du 30 septembre 2011, régulièrement publié au recueil des actes administratifs spécial n° 72 du 4 octobre 2011, le recteur de l'académie de Créteil a consenti à Mme Nathalie Masneuf

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MASSEBEUF, Alexis

SIREN 106588320Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

05/07/2026

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Dépôts des comptes

MASSEBEUF TESTE

SIREN 339044562Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

17/05/2026

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Modifications diverses

MASSEBEUF, Marine, MASSEBEUF

SIREN 905292785Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

25/03/2026

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Créations

MASSEBEUF, Marine

SIREN 905292785Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

27/01/2026

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Modifications diverses

MASSEBEUF TESTE

SIREN 339044562Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

16/01/2026

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