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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DCA_22PA01809_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
La société Oscar soutient qu'elle a participé, par l'entremise de son président, M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03449_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La SARL Planète Oscar, dont M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05345_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la SARL L'Oscar Elysées ne sont pas fondés. Vu : - les autres pièces du dossier.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00707_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
tribunal administratif de Lyon d'ordonner la production de la décision portant remise de l'amende fiscale visée à l'article 1759 du CGI d'un montant de 198 870 euros, mise à la charge de l'EURL PLANETE OSCAR
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA01898_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
D les amendes prévues par le IV bis de l'article 1736 du code général des impôts s'agissant des trusts " Chaudière ", " Jonction " et " Oscar II ".
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA01587_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
par la société Aero Ground Training (AGT) le 16 mai 2022, révélée par les courriels du 19 décembre 2022, du 25 janvier 2023 et du 2 février 2023, ensemble la décision de l’OSAC ordonnant à la société
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01098_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
de condamner le centre hospitalier de Tulle à verser : - à titre provisionnel à M. et Mme J les sommes de 122 229 euros au titre des préjudices d'Augustin, de 15 000 euros au titre des préjudices d'Oscar
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01793_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
A..., en sa qualité de correspondant qualité sur le site du Bourget, en matière de détection et de prévention en amont des écarts relevés dans le rapport d’audit de l’OSAC, à l’exception de l’écart n°
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00625_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
B..., L..., E... et F... tous représentés par Me Oscar, demandent à la cour : 1°) d’ordonner le sursis à exécution du jugement du 21 novembre 2025 en tant que le tribunal, d’une part, les a condamnés
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01753_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par trois requêtes distinctes, les sociétés par actions simplifiées Solacor, Ferme solaire de Pratellu et Ferme solaire de Valle d'Osa
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01939_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Visabio a révélé que le requérant est entré dans l’espace Schengen sous couvert d’un visa obtenu en 2018 du poste consulaire de la République portugaise à Luanda (Angola) sous l’identité de Josué Lucoqui Oscar
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00255_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
B produit en appel une charte du bénévolat à l'Organisation Solidaire d'Aides Administratives (OSAA) et un avis d'imposition au titre de l'année 2022 ne comportant aucune ressource, ces seuls éléments,
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04822_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
durée de son séjour en France depuis le 6 novembre 2011 ainsi que de ses attaches personnelles et familiales et de son insertion professionnelle et fait valoir qu'il travaille auprès de la société " Osa
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00866_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
cette société a, en juillet 2021, modifié son siège social en le transportant de Guyane à la Guadeloupe, elle a omis de solliciter l'autorisation de l'organisme pour la sécurité de l'aviation civile (OSAC
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02540_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
En revanche, il résulte de l'instruction, notamment des rapports d'expertise médicale des 10 mars 2014 et 14 novembre 2018, que Mme A s'est rendue au CHRU de Lille, situé 2 avenue Oscar Lambret, le 20
Source officielleMAUGUE--SAUZE, Oscar, Louis, Bernard
21/07/2026
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LA FRITE AUTHENTIQUE, SOBRE, Laurent, Robert, Oscar
Cession sous acte authentique en date du 03/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: la Catove 62142 Belle-et-Houllefort
21/07/2026
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OSCAR BUSINESS
21/07/2026
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OSCARA PAYSAGE CIP
21/07/2026
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OSCARA PAYSAGE
21/07/2026
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