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58 résultats pour « Queux »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 8

—

; 0 m 30 pour le brochet et la truite de lac ; 0 m 25 pour l'omble chevalier, l'ombre commun et le barbeau ; 0 m 20 pour la truite commune, la truite arc-en-ciel, le corégone et la tanche, longueur mesurée de la pointe du museau à l'extrémité de la queue

Article 22

—

La remorque unique ou la remorque de queue, dans le cas de plusieurs remorques, doit être munie à l'arrière des deux feux rouges et des deux dispositifs réfléchissants prévus à l'article 8 du présent arrêté.

Article 1er-2

—

Par dérogation aux dispositions de l'article 1er-1, les carcasses entières d'un poids inférieur à 13 kilogrammes d'ovins peuvent être présentées à la pesée fiscale avec la queue, le mésentère, le foie, la fressure et la tête.

Article 23

—

La remorque unique ou la remorque de queue dans le cas de plusieurs remorques, doit porter à l'arrière : Une plaque d'immatriculation reproduisant le numéro d'immatriculation du véhicule tracteur si celui-ci n'est pas de la catégorie B ; La plaque d'exploitation

Article Annexe II Bis

—

nerveux de sous noix, collier affranchi, bas de carré découvert Côtes ** Bas de carré découvert Tendron ** Tendron Poitrine * Poitrine Osso buco *** Tranche de jarret arrière avec os Jarret *** Jarret avec ou sans os Queue

Article R436-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 61

Code de l'environnement

La longueur des poissons est mesurée du bout du museau à l'extrémité de la queue déployée, celle des écrevisses de la pointe de la tête, pinces et antennes non comprises, à l'extrémité de la queue déployée.

Article 9

—

Observation visuelle et par pression des doigts à l'attache de la queue et au niveau des côtes.

Article Annexe I Bis

—

milieu, tendron) en mélange avec d'autres morceaux, plat de côte découvert, dessus de côte, plat de côte, rond de gîte-noix, gîte-noix Poitrine * Gros bout, milieu, tendron, flanchet Jarret *** Jarret Paleron *** Paleron Queue

Article R214-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 74

Code rural (nouveau)

Les interventions chirurgicales sur des animaux de compagnie à des fins non curatives, autres que la coupe de la queue, sont interdites.

Article 13

—

Les véhicules transportant des produits explosifs ne doivent être placés ni en tête ni en queue de convoi. 2.

Article 1

—

Colombe à queue noire. Ortolan. Patagioenas lecocephala. Pigeon à couronne blanche. Ramier tête blanche. Patagioenas squamosa. Pigeon à cou rouge. Ramier. Streptopelia decaocto Tourterelle turque Tourterelle turque.

Article 1

—

Nette rousse. 31 janvier Limicoles : Barge à queue noire. 31 janvier Colombidés : Pigeon biset. 10 février Turdidés : Merle noir. 10 février Caille des blés. 20 février (*) Du 1er au 10 février, la chasse de ces canards

Article Annexe I

—

Queue. (*) Cette dénomination doit être complétée par la destination culinaire ou le mode de cuisson conseillés lorsque le morceau est prêt à la vente : à rôtir, à griller, à braiser, à bouillir, à bifteck, à pot au feu, à bourguignon, à fondue

Article 4

—

Caprimulgidés (Caprimulgiformes) Engoulevent à queue courte (Lurocalis semitorquatus). Apodidés (Caprimulgiformes) Martinet spinicaude (Chaetura spinicaudus). Trochilidés (Caprimulgiformes) Colibri jacobin (Florisuga mellivora).

Article 1

—

Ciseau, Queue en ciseau. Ciconiiformes Ardéidés. Butorides striatus. Héron vert. Kaïali. Florida caerulea. Petit héron bleu. Aigrette. Egretta thula. Aigrette neigeuse. Aigrette. Ardeola ibis.

LEGIARTI000036612914

—

Grèbe à bec bigarré Famille des Phoenicopteridae (Phoenicopteriformes) Phoenicopterus ruber Linnaeus, 1758 : Flamant des Caraïbes Famille des Phaethontidae (Phaethontiformes) Phaethon aethereus mesonauta Peters, 1930 : Phaéton à bec rouge, Paille en Queue

LEGIARTI000036612206

—

Famille des Phoenicopteridae (Phoenicopteriformes) (*) Phoeniconaias minor (Geoffroy Saint-Hilaire, 1798) : Flamant nain, Petit flamant Famille des Phaethontidae (Phaethontiformes) Phaethon lepturus lepturus Daudin, 1802 : Phaéton à bec jaune, Paille en queue

Article 1

—

Gibier d'eau Barge à queue noire, barge rousse, bécasseau maubèche, bécassine des marais, bécassine sourde, canard chipeau, canard colvert, canard pilet, canard siffleur, canard souchet, chevalier aboyeur, chevalier arlequin, chevalier combattant, chevalier

Article Annexe

—

La section partielle de la queue et la réduction des coins ne peuvent être réalisées sur une base de routine, mais uniquement lorsqu'il existe des preuves que des blessures causées aux mamelles des truies ou aux oreilles ou aux queues d'autres porcs ont

LEGIARTI000036612924

—

Grèbe à bec bigarré Famille des Phoenicopteridae (Phoenicopteriformes) Phoenicopterus ruber Linnaeus, 1758 : Flamant des Caraïbes Famille des Phaethontidae (Phaethontiformes) Phaethon aethereus mesonauta Peters, 1930 : Phaéton à bec rouge, Paille en Queue

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