Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Durand représentant la société Parc éolien de la Vallée du Haut Bac.

Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Baes-Honoré présidente-assesseure, - les conclusions de M.

provisoire de gestion des ordures ménagères est située en dehors du terrain d'assiette du projet, sur la parcelle voisine YT n° B et le pétitionnaire ne justifie d'aucune autorisation pour installer un bac

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Corinne Baes-Honoré présidente-assesseure, - les conclusions de M.

Sébastien Ellie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

21 octobre 2019 comme en attestent les constats d'huissier du 11 février 2021 et du 22 octobre 2021 et la mise en demeure était devenue sans objet ; - elle avait fait installer un container avec bacs

- l'arrêté du 26 février 2020 est illégal dès lors qu'elle s'est conformée à l'ensemble des prescriptions et à la mise en demeure du 21 octobre 2019 ; - elle avait fait installer un container avec bacs

Sébastien Lime, secrétaire général de la préfecture, à l'effet de signer notamment toutes décisions prévues par le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

C..., représenté par Me Sébastien Pinot, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 1 500 euros soit mise à la charge de la région Hauts-de-France sur le fondement de l’article L. 761-1 du

11 décembre 2019 comme en attestent les constats d'huissier du 11 février 2021 et du 22 octobre 2021 et la mise en demeure était devenue sans objet ; - elle avait fait installer un container avec bacs

Sébastien Lime, secrétaire général de la préfecture de l'Oise, signataire de l'arrêté attaqué, délégation à l'effet notamment de signer toutes les décisions et tous les actes de procédure prévus par le

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2022, et un mémoire complémentaire enregistré le 21 décembre 2023, l'office national des forêts (ONF), représenté par Me Sébastien

en master 2 de philosophie pour l'année 2022/2023 et, en parallèle, de changer encore une fois d'orientation en s'inscrivant à l'Institut régional du travail social dans le cadre d'une formation post-bac

/Les valeurs limites de l'émergence spectrale sont de 7 décibels dans les bandes d'octave normalisées centrées sur 125 Hz et 250 Hz et de 5 décibels dans les bandes d'octave normalisées centrées sur 500

Sébastien Ellie, rapporteur public, - et les observations de Me Millepied, représentant la société Amasse. Considérant ce qui suit : 1.

Sébastien Lime, secrétaire général de la préfecture de l'Oise.