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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21TL03835_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
elle a mis à disposition du médecin dans le chariot de soins un set à pansement stérile contenant une lame en inox et non un scalpel ; le docteur B indique avoir déposé le scalpel sur le chariot après
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL03381_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière Scaleo a demandé au tribunal administratif de Montpellier l'annulation de l'arrêté du 23 janvier 2018 par
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03037_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Il y a lieu d’évoquer et de statuer immédiatement sur la demande présentée par la SA Scaleo Chip devant le tribunal administratif de Nice.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA00936_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le diagnostic de scapula alata causé par une atteinte du nerf dentelé a été posé et confirmé par électromyogramme.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00022_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
d'incident en raison de la découverte dans sa cellule, à la suite d'une fouille inopinée réalisée le même jour, d'une arme de fabrication artisanale d'une longueur de 17 centimètres comportant deux lames de scalpel
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00448_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
d'annuler la décision du 11 décembre 2017 par laquelle le ministre des armées a rejeté sa demande de révision de pension pour aggravation des infirmités de dorsalgies chroniques et de périarthrite scapulo-humérale
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL00711_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Mme D, à laquelle a été diagnostiquée une entorse avec rupture du ligament scapho-lunaire de la main droite résultant d'un traumatisme subi le 8 octobre 2015, a fait l'objet, le 15 octobre 2015, lors de
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01849_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Il soutient que l'infirmité en litige est une périarthrite scapulo-huméral limitant ses mouvements de l'épaule et non une limitation des mouvements du bras en lien avec une cicatrice de l'aisselle ; la
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA02060_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Elle présente une scapula alata très importante et l’élévation de son bras droit est limitée à la position horizontale.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02605_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Le certificat médical daté du 7 janvier 2022 du praticien qui l'a opérée le 20 août 2020 indique que la reconstruction par prothèse totale de la scapula est complexe et nécessite un suivi régulier par
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04015_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
avaient évalué l'infirmité à 15 % en se plaçant au 9 août 1994 ; En ce qui concerne l'épaule droite : - contrairement à ce que retient l'expert, qui ne l'a pas examiné, il n'existe pas d'arthrose scapulo-humérale
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03124_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Mme B, qui a levé le secret médical, fait valoir qu'elle souffre d'une coronopathie avec hypertension artérielle et d'une cardiopathie hypertensive, d'une polyarthrose sévère, d'une périarthrite scapulo-humérale
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02277_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
F s'est vu diagnostiquer une " rupture complète ancienne de la totalité du ligament scapho-lunaire " au poignet gauche, l'antériorité de cette lésion, par rapport à l'accident de service du 1er octobre
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03453_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
1983 étaient en vigueur à la date de l'accident ; en tout état de cause, la présomption d'imputabilité qu'elles comportent n'est qu'une codification de la jurisprudence existante ; - ses douleurs scapulo-dorsales
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01441_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
l'instruction, notamment de l'expertise, que la maladie imputable au service était caractérisée en 2017 par un syndrome bilatéral du canal carpien associé à des kystes synoviaux, le kyste arthrosynovial scapho-lunaire
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03518_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
B, représenté par Me Scapin-Allag, a demandé à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 octobre 2019 en tant qu'il a limité l'annulation de la décision du 12 janvier 2017 du directeur régional des
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00662_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
médecine physique et de réadaptation le 24 août 2017, soit plus de deux ans avant la date d’effet de sa pension définitive, et, au demeurant, faisant seulement état de la persistance d’une raideur scapulo-humérale
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03485_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
l'intéressée et remontant respectivement au mois d'avril 1989 et au mois de mars 1994, des images de " calcification de la coiffe des rotateurs confirmant à l'évidence la présence d'une périarthrite scapulo-humérale
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02397_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Mme B, victime, le 26 avril 2015, d'un traumatisme de l'épaule gauche, a été transportée aux urgences du centre hospitalier de la Ciotat où a été diagnostiquée une luxation scapulo-humérale.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00229_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le 23 février 2016, un arthroscanner du côté gauche a permis de diagnostiquer une rupture complète du ligament interosseux scapho-lunaire de son poignet gauche, qui a été opérée le 19 mars 2016.
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