Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Lopasso représentant l'EHPAD " résidence Pin et Soleil " Considérant ce qui suit : 1.

O R D O N N E : Article 1er : Il n’y a pas lieu de statuer sur la demande d’exécution présentée par la SCCV Route du Soleil.

La SCI Soleil 4 est propriétaire d'un local au rez-de-chaussée d'un immeuble situé au n° 22 rue des Prés à Clichy-sous-Bois.

par l'Association Sportive Equestre de Bois Soleil.

Il résulte de ce qui précède que les requêtes présentées par la SARL Sushi Soleil et Mme A sont manifestement dépourvues de fondement.

La société Energy du Soleil Levant a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 31 kWc.

ORDONNE : Article 1er : La requête de la SARL Les couvertures du soleil est rejetée.

Frémont, rapporteur public, - les observations de Me Garrigues, représentant la commune de Chilly-Mazarin, - et les observations de Me Barbat du Closel, représentant la société Route du Soleil.

Le pli présenté le 9 novembre à la SARL Plein Soleil est revenu au centre des impôts le 4 décembre suivant, revêtu de la mention " Non réclamé ".

En deuxième lieu, la société Pain du Soleil soutient que M. A et M.

O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'ASA Le domaine du soleil est rejetée.

Gautron, rapporteur public ; - et les observations de Me Hadida, représentant l'EHPAD " Résidence Pin et Soleil ". Considérant ce qui suit : 1.

Le 22 avril 2022, la SAS Loisirs Soleil a produit un mémoire qui n’a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Vu la procédure suivante : La société Les couvertures du soleil, société à responsabilité limitée représentée par la société Fidal, société d'avocats, a saisi la cour, le 16 mai 2023, d'un appel dirigé

Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Louis, représentant la société Soleil Éléments 13. Considérant ce qui suit : 1.

Il résulte de ce qui précède que la requête d'appel de la Sarl Soleil d'Asie ne peut qu'être regardée comme manifestement dépourvue de fondement.

administratif de Grenoble de condamner in solidum les sociétés SNMA et Atelier d'Architecture 3A à lui verser une indemnité totale de 108 805,91 euros en réparation des désordres affectant les brise-soleil

Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Hoffmann pour M. et Mme E et A l'arbre au soleil. Considérant ce qui suit : 1.

F... ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d’annuler l’arrêté du 2 mai 2024 par lequel le préfet de l’Aude a délivré à la société Soleil participatif du Narbonnais un permis de construire

justice administrative, aux fins de déterminer la perte visuelle subie lors de son incarcération au centre de détention de Bapaume à la suite du refus du directeur de lui restituer ses lunettes de soleil