pour les coquilles et 50 tonnes pour les pétoncles d'Islande, et surtout, à limiter à 20 tonnes seulement le tonnage de pêche du concombre de mer ; en outre, le tonnage de concombres de mer de 20 tonnes

pour les coquilles et 50 tonnes pour les pétoncles d'Islande, et surtout, à limiter à 20 tonnes seulement le tonnage de pêche du concombre de mer ; en outre, le tonnage de concombres de mer de 20 tonnes

que le volume à traiter s'est en réalité élevé à 114 918 tonnes, réparti en 11 954 tonnes en 2017, 38 763 tonnes en 2018, 39 135 tonnes en 2019 et 25 066 tonnes en 2020.

et dimanche, en faveur de Radio Tonic.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SELARL Cabinet Tondi a demandé au Tribunal administratif de Melun de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée

la société RTR, le bureau d’études Lionel Barrois, le bureau d’études Setecba, le contrôleur technique Dekra Industrial, la société Bernard Bour, la société Nouvelle Ets Pezzi, la société Peintures Tonnes

enfouie, pour 1 000 tonnes à enfouir en novembre 2016, 11 600 tonnes en juin 2017, 11 600 tonnes en juin 2018 et 11 600 tonnes en juin 2019. 4.

de mélanges de fumées de silice et de sulfates de sodium, 100 tonnes de fumées de silice, 100 tonnes de coke métallurgique, 200 tonnes de sulfates de sodium, 50 tonnes de magnésie, 20 tonnes de mélanges

du 19 décembre 2018 autorisant pour certaines périodes de l'année 2019, par dérogation à l'arrêté municipal n° 2016-0019 du 16 février 2016 d'interdiction de circulation des véhicules de plus de 19 tonnes

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Centre Médical Toki Eder a demandé au tribunal administratif de Pau de prononcer la décharge de la taxe additionnelle à

société SAS Tresavin a demandé au tribunal administratif de Nîmes l’annulation de l’arrêté du 19 mars 2021 par lequel le maire de Tresques (Gard) a interdit la circulation des poids lourds de plus de 12 tonnes

de Coubron sur sa demande du 8 novembre 2019 tendant à l'abrogation de l'arrêté municipal du 7 janvier 1960 interdisant la circulation des véhicules dont le poids total en charge est supérieur à 10 tonnes

un maximum de 34 869 tonnes en 2017.

qu’elle s’était engagée à traiter, que la limitation par le préfet du tonnage maximal admis dans cette installation à 500 000 tonnes était sans incidence sur la durée du marché, et que le courrier du

Elle soutient que : - la voirie ne peut pas supporter le trafic de véhicules d'un tonnage supérieur à 3,5 tonnes ; - le trafic de poids lourds est dangereux pour la sécurité " des usagers et des élèves

Dans le tableau page 70 du rapport, en tenant compte du tonnage de l'appel d'offres fixé à 39 799 tonnes pour 2018 et 2019, à 13 266 tonnes (39 799 x 4/12e) pour les quatre derniers mois de 2017, et à

Au cours du mois d'août 2020, une visite inopinée des installations de la société Novaem bbtrade a établi que cette dernière entreposait plus de 662 tonnes d'engrais composés à base de nitrate d'ammonium

DECIDE : Article 1er : La requête de l'association Si Ni Tong est rejetée.

Cergy-Pontoise d'annuler l'arrêté n° 246-2019 du 15 novembre 2019 par lequel le maire de la commune de Soisy-sous-Montmorency a interdit la circulation et le stationnement des véhicules de plus de 3,5 tonnes

510 euros par tonne, déduction faite de la marge commerciale de ce dernier qui serait de 15 euros par tonne.