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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_19DA02368_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Toutefois, ainsi que la SARL Wood Sciage Tasseaux Ossatures Caisses et Kit et la SELAS Alliance l'indiquent d'ailleurs elles-mêmes, les arbres que la SARL Wood Sciage Tasseaux Ossatures Caisses et Kit
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01297_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
A est employé depuis 1990 par la Sca Wood France, filiale du groupe suédois Sca Wood AB, spécialisée dans les produits forestiers, avec laquelle il a conclu un contrat à durée indéterminée.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04096_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
E " en se basant sur les achats de marchandises des entités " E " (Corail Piscine et Corail-Piscine-Ronfleux) et de la SARL Wood Eco dont M. C est le gérant, et toutes deux défaillantes déclaratives.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00357_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Elles soutiennent que : - la société C a été absorbée par la société Turchi, devenue la société Pro-Wood ; - la société Pro-Wood a qualité pour représenter le groupement.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA02770_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
DECIDE : Article 1er : La requête de la société Woldex est rejetée.
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE02006_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
modifiée (également dénommée Wood inversé), laquelle consiste, d'après les termes du rapport d'expertise, à faire tourner de 180° le diamètre biacromal afin de faire engager l'épaule antérieure devenue
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02038_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B, la Forest and Wood Development Ltd.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_20VE00458_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 février 2020, le syndicat pour l'innovation, le recyclage, et l'énergie par les déchets et ordures ménagères (SIREDOM), représenté par Me Stéphane Woog
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA01201_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Par un jugement n° 2100290 du 22 décembre 2022, le tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie a rejeté sa demande. 5° La société à responsabilité limitée (Sarl) Wonde Waro-Nord Assistance a demandé
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01204_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Il se prévaut également d'une promesse d'embauche en contrat à durée indéterminée auprès de l'entreprise So Wood dans le cadre de son apprentissage en menuiserie, entreprise dans laquelle il a effectué
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA01215_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
et du soutien de son employeur, dès lors qu’il justifie, d’une part d’un pack employeur, et d’autre part d’un contrat à durée déterminée depuis avril 2021 comme « cuisinier » auprès de la société « Wood
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00024_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 3 janvier 2024, Mme A, représentée par Me Word, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2318190 du 22 novembre 2023 rendu par le
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04776_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 20 novembre 2023, le 18 juillet 2024 et le 23 octobre 2024, la commune de Neuilly-Plaisance, représentée par Me Treca et Me Woog
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01290_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
A a saisi le directeur du centre de détention, le 4 juillet 2019, d'une demande tendant à l'installation du logiciel Microsoft word ou, à défaut, le remboursement de la somme de 149 euros.
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA03526_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 23 novembre 2020, Mme A, représentée par Me Word, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1812869 du tribunal administratif de Paris
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC02053_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Le premier alinéa de son article 8 prévoit que : « L'application Télérecours accepte les fichiers aux formats PDF, DOC, DOCX (document Word), RTF (Rich Text Format), JPEG (Joint Photographic Expert Group
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03962_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 janvier 2025, l’institut de formation interhospitalier Théodore Simon (IFITS), représentée par la SELARL Woog et Associés, agissant par Me Parmentier, conclut
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00241_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
forme et de fond liées notamment à l’intitulé des conventions et à la juridiction compétente pour connaître d’un litige lié à son exécution et a demandé que les projets lui soient retournés au format Word
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03405_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
D E C I D E : Article 1 : Les requêtes de la société Tex Word Industry sont rejetées.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA01537_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 30 septembre 2022, le 14 décembre 2022 et le 4 janvier 2023 la commune de Montereau-Fault-Yonne, représentée par la SELARL Woog et associés, demande à la Cour
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