Quant aux indemnités de grand déplacement perçues : 4.

S'agissant des indemnités forfaitaires de " grand déplacement " : 12.

Quant aux indemnités de " grands déplacements " : 15.

Enfin, si M. et Mme B soutiennent que cette indemnité doit être regardée comme ayant la nature d'une indemnité de grand déplacement, au sens des paragraphes n°40 et suivants de la doctrine administrative

Enfin, si M. et Mme A soutiennent que cette indemnité doit être regardée comme ayant la nature d'une indemnité de grand déplacement, au sens des paragraphes n°40 et suivants de la doctrine administrative

B, et d'un contrôle sur pièces des déclarations de l'intéressé, M.

B..., qui exerçait depuis le 1er septembre 2021 les fonctions de responsable cellule grands déplacements au sein de la société Adecco France et était titulaire du mandat de représentant de proximité par

Il a été transporté au centre hospitalier de Montluçon où a été diagnostiquée une fracture céphalo-tubérositaire plurifragmentaire à grand déplacement de l'humérus gauche avec médialisation/incarcération

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Pour le réduire lors des comportements de transit des laridés et pour permettre aux grands voiliers d'anticiper un contournement des obstacles lors de leurs déplacements, les éoliennes E2 et E4, ont été

Enfin, une aire d’étude éloignée, devant servir « à la compréhension du territoire par la description des unités paysagères et le recensement des éléments d’importance nationale ou régionale (grands axes

D après l'expiration du délai d'appel. 12.

le grade d'assistant d'enseignement artistique principal de 2e classe et dans le grade d'assistant d'enseignement artistique principal de 1re classe. ".

B... sur un emploi vacant correspondant à son grade dans son cadre d’emplois ou, avec son accord, dans un autre cadre d’emplois, dans un délai de deux mois.

de quitter les lieux dans un délai de 96 heures.

Large Construction et a enjoint au maire de Meyzieu de prendre une décision de non-opposition à déclaration préalable de la société Grand Large Construction ainsi que de lui délivrer le permis de construire

Par un arrêté du 25 novembre 2021, le président de la région Grand Est a prononcé à son encontre la sanction de la révocation.

Par arrêté du 20 juillet 2016, son contrat a été transféré de plein droit à l'établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre à compter du 1er janvier 2016. M.

a délivré à Mme B un permis de construire en vue de la transformation partielle d'une grange en habitation sur un terrain situé au lieu-dit Liviers.

Par un mémoire, enregistré le 26 septembre 2024, la société Enedis a déclaré se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.