Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02428_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
B C, psychologue, psychothérapeute et consultant en institution sociale, lors d'une réunion collective le 28 mars 2018, d'autre part, la procédure de licenciement pour motif disciplinaire engagée le 29
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA01111_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
et un soutien psychologique des salariés en vue de proposer un dispositif d'accompagnement adapté.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21865_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Il résulte de ces dispositions que l'obtention d'un master mention psychologie et le droit subséquent de faire usage du titre professionnel de psychologue sont sanctionnés par la validation d'un stage
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02862_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
qu'il a rencontrées, attestées par un psychologue, peuvent expliquer l'absence de diplômes, tandis qu'il vient de valider sa deuxième année de licence ; - la mesure d'éloignement est privée de base
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA00078_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Mme B produit un mail du 21 février 2017 de sa collègue de travail, selon laquelle la cheffe de service aurait été maintenue à son poste malgré les recommandations de la psychologue qui indiquait que ce
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03195_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
M..., consistant en la réalisation de deux rondes supplémentaires, pour les nuits du 5 au 6 janvier et du 6 au 7 janvier. 4. Il résulte de ce qui précède que M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03875_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Sur les frais de suivi neuro-psychologique : 8.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02181_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
des pièces du dossier que cette fragilité psychologique était justement invoquée par l'intéressé, à l'appui de ses menaces.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00221_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
A la suite des évaluations de la situation de Mme D... sur les plans psychologique, social et éducatif, réalisées les 23 et 24 janvier 2024, le président du conseil départemental d’Ille-et-Vilaine a informé
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02297_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
avec une vie au sein d'une famille d'accueil selon le rapport d'expertise psychologique du 6 mars 2019. 9.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00306_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
S'agissant des frais de suivi psychologique : 12.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01738_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Orian auxquels il se réfère dans son mémoire devant le tribunal, les signalements du psychologue du service ou du psychologue coordinateur régional, et les demandes de protection fonctionnelle auxquels
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00989_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
d'annuler la décision du 28 novembre 2019 du directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Nord, en tant qu'elle refuse de reconnaître l'imputabilité au service des troubles psychologiques
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA00118_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
un jugement n° 1918578/2-2 du 14 décembre 2020, le Tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande et mis à sa charge une somme de 800 euros à verser au groupe hospitalier universitaire Paris psychologie
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02325_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
La requérante, qui a entamé une procédure de divorce judiciaire, verse enfin au dossier le compte-rendu rédigé par la psychologue qui la suit, par vidéo-consultation, depuis le Mexique, qui indique avoir
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20241_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
, psychanalystes et psychothérapeutes titulaires d'un des diplômes requis, à la date de sa délivrance, pour être recruté comme psychologue dans la fonction publique hospitalière () ".
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01241_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Il est constant que, par un arrêté du 11 janvier 2016, devenu définitif après le rejet des recours de l'intéressé, une pension militaire d'invalidité a été concédée à compter du 8 octobre 2015 à M.
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX00800_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
Il est constant qu'au cours de l'entretien du 19 décembre 2022, M. C a indiqué avoir eu des problèmes de santé à la suite d'un accident du travail, consistant en des maux de dos.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21203_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
les frais d'avocat intègrent les frais engagés dans le cadre de l'action en référé, de sorte qu'il a été amené à payer deux fois les mêmes frais ; il n'est pas indiqué à quel titre les frais de psychologues
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_18MA01992_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
L'ordonnance indiquait en outre, en son article 2, que l'expert pouvait se faire assister par un sapiteur psychologue.
Source officiellePage 1 sur 16