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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721c1cd580146773f6eed
4 novembre 1992
4 novembre 1992
François Z..., psychologue consultant, demeurant ... (14e), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR
Source officielle4eme Chambre Section 1
65b4b29e7ef77d000880b6ad
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[W] liquide son activité de psychologue consultant en ressources humaines, A titre subsidiaire : - juger qu'une promesse de contrat de travail a été valablement conclue entre la Sas Badenoch &
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01583
26 septembre 2016
26 septembre 2016
» en lui donnant les codes d'accès nécessaires à son utilisation en tant que psychologue consultant.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1125JUD003481302
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Selon cette enquête – réalisée à une date non connue – par une psychologue consultante, l’adaptation du fils du requérant à l’armée et son attitude vis-à-vis de ses supérieurs sont considérées comme normales
Source officielleChambre sociale
6037314b1287920c5bf31145
21 mai 2015
21 mai 2015
' en lui donnant les codes d'accès nécessaires à son utilisation en tant que psychologue consultant.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69cd6513cdc6046d47c6e3c9
1 avril 2026
1 avril 2026
professionnelle de la dégradation de l'état de santé psychique est par ailleurs établie par les divers certificats médicaux concordants produits par l'assurée, émanant de son médecin traitant, d'un psychologue
Source officielleChambre Sociale
616282357a007b88ee1566ed
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Le 23 février 2009, son psychologue la juge en danger psychologique, à sa demande, elle se rend chez son médecin traitant qui prescrit un arrêt de travail de 15 jours.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
686f4c96d3976f57d00d3170
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Elle ne résulte pas d'un comportement volontaire, mais révèle l'incapacité constante du salarié à assumer ses fonctions.
Source officielle1ère Chambre civile
6892e3fcbf535a2d228f9660
5 août 2025
5 août 2025
Les docteurs [C] [Y], missionné par Generali Iard, et [O] [W], médecin consultant choisi par Mme [B], ont établi leur rapport le 23 juin 2016.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02428_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
B C, psychologue, psychothérapeute et consultant en institution sociale, lors d'une réunion collective le 28 mars 2018, d'autre part, la procédure de licenciement pour motif disciplinaire engagée le 29
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64f02e5fdb41fad969879b8b
30 août 2023
30 août 2023
à l'employeur, par l'intermédiaire de l'avocat de l'appelante le 6 décembre 2018 et par la salariée elle-même le 14 décembre 2018, - différents échanges de mails avec son employeur ainsi que la psychologue
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10852
13 octobre 2021
13 octobre 2021
était faite, si Mme [I], qui bénéficiait d'un coefficient 115, ne présentait pas qu'une expérience peu significative (à savoir 2 mois en qualité de chargée de recrutement et 5 mois en qualité de consultante
Source officiellecr
613724e0cd580146774191dd
22 novembre 1989
22 novembre 1989
mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la d violation des articles R. 401° du Code pénal, 1382 du Code civil, 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué, constatant
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01172
24 mai 2018
24 mai 2018
que, infirmant la décision de relaxe de première instance, la chambre spéciale des mineurs de la cour d'appel Lyon a condamné Thomas X... pour complicité de viol en réunion ; "aux motifs qu'il est constant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101107
21 novembre 2018
21 novembre 2018
et/ou psychologiques ainsi que les activités scolaires et périscolaires ; Qu'en statuant ainsi, sans préciser la durée du transfert de ces prérogatives d'autorité parentale qui n'étaient pas limitées
Source officiellecr
61372613cd58014677422c3f
19 avril 2000
19 avril 2000
réalisées, quant à l'origine des perturbations présentées par l'enfant, l'expert psychologue n'ayant nullement exclu que des abus sexuels commis par Y... soient à l'origine des traumatismes présentés
Source officiellecr
613726a1cd5801467742732e
24 janvier 2007
24 janvier 2007
. ; "aux motifs que le certificat médical produit par le requérant en appel affirme que l'aînée des deux enfants présenterait " des troubles psychologiques mettant en échec sa scolarité " sans que l'on
Source officiellecr
613726a4cd580146774274eb
1 février 2006
1 février 2006
qui avait le droit de le réclamer en application d'une ordonnance du 1er juillet 1999, et l'a condamnée de chef ; "aux motifs qu'il résulte tant des déclarations de l'enfant rapportées par la psychologue
Source officiellecr
613726a5cd580146774275bd
1 février 2006
1 février 2006
qui avait le droit de le réclamer en application d'une ordonnance du 1er juillet 1999, et l'a condamnée de chef ; "aux motifs qu'il résulte tant des déclarations de l'enfant rapportées par la psychologue
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00294
10 mars 2026
10 mars 2026
Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré Mme [G] irrecevable en ses demandes supplémentaires relatives aux soins psychologiques, alors « que si la partie civile ne peut, en cause d'appel
Source officiellePage 1 sur 329