Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721facd580146773f9340
13 octobre 1993
13 octobre 1993
primaire d'assurance maladie de la Savoie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit : 1 / de l'Hôtel Ariana
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01932
5 novembre 2014
5 novembre 2014
(projet Ardan signé le 6 janvier 2011- accord des parties le 14 janvier 2011 pour une embauche à compter du 17 juillet 2011, à l'expiration du contrat Ardan du 17 janvier 2011 au 16 juillet 2011, décision
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110110
26 février 2020
26 février 2020
W... ont constitué une société Arman le 16 novembre 2007 ; que la société Arman a acquis en date du 29 novembre 2007 de la société Chida dont le gérant était M.
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c738
3 juin 1986
3 juin 1986
A. " Ecole du Montcel ", dont il est le président-directeur général, une oeuvre monumentale réalisée par le sculpteur Arman et ce sans avoir obtenu le permis de construire préalable, et d'en avoir ordonné
Source officielleciv2
613723b3cd5801467740d1ab
8 mars 2001
8 mars 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit lyonnais, dont le siège est ..., et le siège central, Tour Ariane
Source officiellesoc
613720b7cd580146773edce6
21 avril 1988
21 avril 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Arianne Z..., demeurant ...
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed14f
5 novembre 1987
5 novembre 1987
Jean-Claude, demeurant et domicilié à Nice (Alpes-Maritimes),"l'Aria", chemin du vallon de l'Ariane, en cassation d'un jugement rendu le 11 septembre 1984 par le conseil de prud'hommes de Nice (section
Source officiellecomm
613723eccd5801467740feb6
26 mars 2002
26 mars 2002
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ericsson, société anonyme, dont le siège est 1, parc Club Ariane
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110155
6 mars 2024
6 mars 2024
contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2022 par la cour d'appel de Douai (chambre 8, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [U] [H], épouse [I], domiciliée [Adresse 3], 2°/ à l'association Ariane
Source officiellecomm
6079d32a9ba5988459c57c70
6 juin 1989
6 juin 1989
l'arrêt attaqué (Besançon, 9 octobre 1987) que la société Roch constructions a été mise en redressement judiciaire puis en liquidation judiciaire sans avoir payé les menuiseries livrées par la société Arban
Source officielleciv1
613720c5cd580146773ee433
28 février 1989
28 février 1989
épouse Z..., même adresse, comparante, en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1987 par la cour d'appel de Douai (chambre spéciale des mineurs), au profit de M. le Directeur de l'association "ARCANES
Source officiellesoc
6079b2089ba5988459c5551f
30 octobre 1973
30 octobre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE FEIJOO-ARIAN FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DIT QU'IL N'ETAIT PAS EN DROIT DE PRETENDRE AUX PRESTATIONS EN NATURE DE L'ASSURANCE MALADIE POUR LES SOINS A LUI DISPENSES
Source officielleciv3
613720cfcd580146773ee91e
9 novembre 1988
9 novembre 1988
. ; 2°) Madame Marielle C... épouse Y..., demeurant tous deux à Nice (Alpes-Maritimes), "Le Mont Agel", bâtiment 5, place de l'Ariane ; en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1986 par la cour d'appel
Source officielleciv1
613722e4cd58014677402cf0
14 octobre 1997
14 octobre 1997
siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1995 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de le groupe Axa assurances, dont le siège est Parc technologique du Canal, rue Ariane
Source officielleciv3
61372223cd580146773fa8cb
23 mars 1994
23 mars 1994
Maxime, Henry, Carl X..., - Mme Ariane, Cécile, Marie X... épouse B..., - Mme A..., Marcelle, Andrée, Martine X... épouse C..., ont déclaré reprendre l'instance en qualité d'héritiers de M.
Source officielleciv1
613723f9cd58014677410a46
5 mars 2002
5 mars 2002
..., décédé en cours d'instance, en cassation d'un jugement rendu le 29 janvier 1999 par le tribunal de grande instance de Valenciennes (1re chambre civile), au profit : 1 / de l'association Ariane
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110471
9 juin 2021
9 juin 2021
[E] [Y] de sa demande tendant à voir déclarer le jugement prononcé le 14 avril 2010 par le tribunal de première instance de l'Ariana ([Localité 1])exécutoire en France, AUX MOTIFS QUE M. M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200916
2 juin 2016
2 juin 2016
A... indique qu'il a travaillé pendant plus de dix années, en tant qu'architecte, pour la rénovation de la tour Ariane à la Défense, que par le poste qu'il a occupé au sein de la société japonaise Obayashi
Source officielleciv1
61372375cd5801467740a0be
5 janvier 2000
5 janvier 2000
Pierre X..., 2 / de Mme Ariane Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100428
9 juin 2021
9 juin 2021
sens de l'article 370-5 du code civil ; qu'au cas présent il résulte des propres constatations de la cour que, « par jugement du 25 novembre 2011, le tribunal de première instance de l'Ariana
Source officiellePage 10 sur 20