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202 résultats pour « Bocaly »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01299

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

religieusement avant d'être expulsé de ce pays ; qu'il est revenu en France où il réside et vit d'expédients tels que la lecture, rémunérée selon lui 800 euros par mois, dans les mosquées de Cannes la Bocca

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01203

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

J'ai assisté aussi au fait qu'il prenait des bocaux bios qu'il mettait dans un sac bleu Métro qu'il ramenait la semaine d'après lavés".

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100155

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

produites par Mme W... montraient l'absence de nettoyage de certains équipements, la présence d'objets encombrant un coin de la cuisine, de nourriture dans le réfrigérateur et le congélateur, et de bocaux

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2006:C300495

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

la société Axa corporate solutions la somme de 2 000 euros, à la société Generali assurance Iard la somme de 2 000 euros, à la société GAN assurances la somme de 2 000 euros, à la société Sotrapmeca Bonaldy

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110307

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

contrôle technique réalisé le 12 juillet 2011 en vue de la vente, lequel mentionne certes que le moteur présente un défaut d'étanchéité sans néanmoins faire état de la présence d'huile dans le bocal

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300068

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

des copropriétaires de l'Immeuble Fior di Luni BT D, dont le siège est Bâtiment D, chemin du Linare, 20200 San-Martino-di-Lota, représenté par son syndic le cabinet de Gestion immobilière Pietri et Boccara

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210066

Cassation

28 janvier 2021

28 janvier 2021

L... a été employé par les entreprises suivantes : société Boccard, en qualité de tuyauteur, du 14 octobre 1971 au 23 octobre 1972, société Atelier Chaudronnerie de Provence, en qualité de tuyauteur, du

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11175

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

répéter régulièrement... les brimades quasi quotidiennes à chacune de ses visites.. il nous ordonne de nettoyer le magasin à la serpillière, de nettoyer les bottes de conserve, les coeurs d'artichaut en bocal

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00601

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

et qu'en l'espèce les premiers entrent dans la composition des seconds, qu'ils sont présentés ensemble dans les grandes surfaces, vendus majoritairement ensemble dans les magasins spécialisés ou en bocaux

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300652

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

A de Lattes lieu-dit Pont-Trinquat, - Massaviol/Cam le 27 octobre 2008 des parcelles [...] et [...] [...] de 1 503 m2 de superficie totale au prix de 17 €/m2, - l'acte de vente du 30 décembre 2011 Bonald

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310443

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

photographiques annexés à ce constat la présence d'un concombre entier près de l'évier, d'une corbeille remplie d'oignons et de têtes d'ail, la présence sur un buffet de bouteilles de vin dont l'une entamée, des bocaux

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10664

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

encore en déclarant : "le responsable de secteur nous donne des ordres sur k cahier de liaison comme nettoyer le magasin à la serpillière, de nettoyer les boites de conserve, les coeurs d'artichaut en bocal

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300570

Cassation

20 mai 2015

20 mai 2015

Boccara dans « Définir l'indexation », qu'à pérenniser la valeur économique du loyer contractuel « en le préservant de l'érosion monétaire », « elle tend ainsi à maintenir le prix contractuel à un niveau

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10264

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

kraft ou le papier restituant l'apparence du papier kraft est utilisé pour les étiquettes et/ou les collerettes de nombreuses marques de soupe de poissons conditionnées en « bouteilles de lait » ou en bocaux

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300568

Cassation

20 mai 2015

20 mai 2015

Boccara dans « Définir l'indexation », qu'à pérenniser la valeur économique du loyer contractuel « en le préservant de l'érosion monétaire », « elle tend ainsi à maintenir le prix contractuel à un niveau

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101118

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

des déclarations reçues par les rapporteurs : « pas de port de gants, présence de sang sur les tables d'examen dans la cabine, table pas toujours recouverte de feuille, ouverture d'ampoules dans un bocal

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CC

soc

613721cccd580146773f777f

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

.., 1258/ de Mme Christine AH..., demeurant à Marseille (5e) (Bouches-du-Rhône), 126, rue Ferrari, ..., 1268/ de Mme Marie-Claude AI..., demeurant à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), ..., cité Borelys

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00477

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

fait état à plusieurs reprises des conditions déplorables de travail dans notre société, de votre contentieux avec Mme O... et que vous alliez prévenir I 'inspection du travail car son bureau était un "bocal

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10220

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

fonds destinés en réalité à la société Impression & Services ; qu'en effet le jugement versé aux débats par monsieur D... permet d'une part de constater que la société a bien été représentée par maître Boccara

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00814

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

encore à la société Jardinerie Supplisson pour du matériel électro-ménager (lave-linge, lavevaisselle, sèche-linge, four, plaque à induction...), des salons de jardin, des pergolas, des cabanes, des bocaux

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