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8 567 résultats pour « Bouillier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264dcd580146774247f5

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

aux côtés de son camarade, ne repose sur aucun fondement, l'expert au cours de la confrontation n'excluant pas d'ailleurs que cet enfoncement thoracique puisse provenir simplement d'un choc sur le bouclier

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01149

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 janvier 2016), que Mme Y... a remis à Mme Isabelle X... diverses sommes d'argent entre 1996 et 1998, aux fins de placements boursiers

Source officielle
CC

civ2

60794d8e9ba5988459c48947

Cassation

7 mars 2006

7 mars 2006

et un exercice abusif du droit de renonciation qu'il institue l'exercice par le souscripteur de ce droit aux seules fins de faire supporter par l'assureur les conséquences financières de ses choix boursiers

Source officielle
CC

comm

61372392cd5801467740b869

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

patrimoine dans l'espoir d'obtenir des gains sans proportion avec les performances bancaires habituelles mais avec, en contre partie, le risque de voir sombrer son capital en période d'effondrement boursier

Source officielle
CC

comm

61372404cd58014677411312

Cassation

3 décembre 2002

3 décembre 2002

courant, la cour d'appel a privé sa décision de toute base légale au regard de l'article 1147 du Code civil ; 4 / qu'en affirmant que "la couverture étant la règle en matière de passation d'ordre boursiers

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02665

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

récoltant entrepositaire agréé, conformément à l'article 60 du règlement (CE) n° 1623/2010 25 juillet 2000 ; - et qu'il avait déclaré, dans sa déclaration d'après travaux de distillation à domicile-bouilleurs

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00879

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

papier toilette dans lequel est logé un rouleau, le rouleau de papier toilette et le distributeur" ; que ce brevet couvre, aux termes de sa revendication 1, un distributeur de papier, comprenant un boîtier

Source officielle
CC

civ3

61372326cd5801467740610c

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

rendus le 17 décembre 1996 par la cour d'appel de Chambéry, au profit du syndicat des copropriétaires de la copropriété "Les Hauts de Praz", représenté par son syndic la société à responsabilité limitée Bouvier

Source officielle
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civ3

613723dbcd5801467740f16d

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

un contrat de crédit-bail immobilier en date du 9 juillet 1990, qui a été résilié pour défaut de paiement des loyers ; que la SARL Grand Boucle ayant été placée en redressement judiciaire le 30 septembre

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200143

Cassation

18 février 2021

18 février 2021

siège est [...] , a formé le pourvoi n° Z 19-24.179 contre le jugement rendu le 28 août 2019 par le tribunal de grande instance de Strasbourg (pôle social), dans le litige l'opposant à la société Bourrelier

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cr

61372679cd58014677425da3

Cassation

29 avril 1998

29 avril 1998

Bouly de Lesdain ; "conseillers : M.

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cr

61372591cd5801467741ed8a

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

présenté le 9 mars 1999 à 15 heures dans le vidéo club Univers Vidéo, à Vitry-sur-Seine, et a constaté que dans le stock des vidéogrammes proposés à la location, se trouvaient 48 vidéogrammes dont les boîtiers

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00888

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

succession déposée le 19 août 2009 par les consorts [U], leur a notifié, le 29 novembre 2012, une proposition de rectification réintégrant à l'actif successoral la restitution partielle au titre du bouclier

Source officielle
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comm

61372401cd58014677411034

Cassation

8 juillet 2003

8 juillet 2003

X... qui s'était réservé la gestion personnelle d'un des deux comptes sur lequel ont été enregistrées des opérations boursières spéculatives ne pouvait prétendre totalement ignorer le fonctionnement du

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soc

613721fccd580146773f9439

Cassation

25 novembre 1993

25 novembre 1993

X..., employé en qualité de bouvier aux abattoirs, la prise en charge, au titre de la législation sur les accidents du travail, d'une hernie dont il attribuait l'origine au déplacement d'une barrière métallique

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comm

613723b0cd5801467740cf5e

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

régionale de crédit maritime mutuel du Finistère (la Caisse), les époux X... ont soutenu reconventionnellement que l'établissement financier avait commis des fautes dans la gestion de leur portefeuille boursier

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comm

61372443cd58014677414089

Cassation

13 novembre 2003

13 novembre 2003

X... a confié un mandat de gestion de portefeuille de titres à la société Conseil en ingénierie et introduction boursière des PME-PMI (la société CIIB) ; qu'en 1990, la Commission des opérations de bourse

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300265

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

2018 par le juge de l'expropriation du département des Hauts-de-Seine siégeant au tribunal de grande instance de Nanterre, dans le litige les opposant à la sociétét Etablissement public territorial Boucle

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CC

soc

613722d6cd58014677402165

Cassation

20 mars 1997

20 mars 1997

la mort, sauf à ce que des examens complémentaires l'infirment, ce qui n'est pas le cas", alors que le rapport d'expertise toxicologique par extraction de gaz établi par les docteurs Quilichini et Bonini

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300756

Cassation

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Le bouclier d'entrée de ce bioréacteur s'étant désolidarisé de la structure, ce dernier a été mis à l'arrêt du 27 juillet au 29 septembre 2014.

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