CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 253 résultats pour « Corbeau »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

é les termes de la prévention dirigéec/Stéphane A

613725d6cd58014677420e33

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

magasin ; que, s'agissant du délit d'escroquerie par remplacement des étiquettes, les déclarations du prévenu sont contredites par l'enquête qui a établi que les prix pratiqués au magasin Castorama de Corbeil

Source officielle

Page 10 sur 63

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC850 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Le corbeau à trois pattes

SIREN 920769148Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAITRE RENARD / MAITRE CORBEAU FROMAGER

SIREN 949703920Greffe du Tribunal de Commerce de melun

26/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SARL LA CORBEAUTIERE

SIREN 447899733Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

19/07/2026

Voir →

Modifications diverses

CORBEAU RENARD

SIREN 944710110Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

17/07/2026

Voir →

Modifications diverses

CORBEAU RENARD

SIREN 944710110Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

14/07/2026

Voir →

CC

cr

61372645cd58014677424433

Cassation

26 octobre 2004

26 octobre 2004

à lui sucer le sexe, ajoutant que Bernard X... l'avait aussi sodomisé à deux reprises, lui faisant très mal ; qu'il a précisé par la suite que l'agresseur lui avait appliqué, une fois au moins, un couteau

Source officielle
CC

soc

61372298cd580146773fee6a

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

Le Poul, demeurant ... à Les Ulis (Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 17 mars 1994 par le conseil de prud'homme de Corbeil-Essonnes (section industrie), au profit de la Société de fabrication

Source officielle
CC

soc

613722ddcd580146774027c5

Cassation

12 février 1997

12 février 1997

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 novembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Corbeil Essonnes (section encadrement), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

cr

é l'ordonnance de non-lieu et dit n'y avoir lieu à suivrec/MM. B

6137260ccd58014677422916

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

B... couper sa ceinture avec un couteau car la vue de la ceinture lui était cachée par la porte de la voiture derrière laquelle le policier se trouvait ; que dans ces conditions, il n'est nullement établi

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Daniel A

613725c3cd580146774205a3

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

après l'accident qu'il n'y avait aucune signalisation autour de la fosse et qu'elle n'était pas couverte ; que le travail d'Alain C... consistait à aider Philippe Y... dans la manutention des "tire copeaux

Source officielle
CC

soc

613722a2cd580146773ff6d6

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

X..., exerçant sous l'enseigne Café-Tabac-PMU "Le Voltigeur", demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 janvier 1992 par le conseil de prud'hommes de Corbeil-Essonnes (section commerce),

Source officielle
CC

cr

61372523cd5801467741b418

Cassation

10 juin 1991

10 juin 1991

entendues ressortiraient à l'un et l'autre camp, que Mme A... et Laurent A... affirmaient que Mme C... se serait servie d'une bouteille de gaz lacrymogène, Neveu d'un bâton et que Goulard tenait un couteau

Source officielle
CC

cr

61372526cd5801467741b612

Cassation

9 avril 1991

9 avril 1991

dehors des conditions légales, non accompagnés des textes de loi, l'inexistence du mandat de dépôt décerné le 15 décembre 1988, la nullité d'un procès-verbal de gendarmerie relatif à la découverte de couteaux

Source officielle
CC

cr

613725e4cd58014677421573

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

déjà fait, ils se sont rendus ensemble en Espagne après le dîner et que, pour une raison qui n'est pas connue mais qui tient peut-être à leur dissension sur le camping, Bruno Z... a porté des coups de couteau

Source officielle
CC

cr

6137267fcd5801467742607e

Cassation

2 mai 2002

2 mai 2002

prévenus étaient formellement reconnus par le témoin comme étant les auteurs de la tentative de vol ; qu'en outre, il était découvert à bord du véhicule l'existence de deux pinces coupantes, ainsi qu'un couteau

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04478

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

I... d'avoir volontairement exercé des violences sur Mme F... en faisant usage d'une arme, en l'espèce, un couteau de chasse, ces violences n'ayant entraîné aucune incapacité totale de travail ; qu'il

Source officielle
CC

cr

613725fccd58014677422150

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

sont moins sévères que les dispositions anciennes ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Frantz Y... a été admis au service des urgences d'un centre hospitalier, à la suite d'un coup de couteau

Source officielle
CC

soc

61372212cd580146773fa020

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

d'aide de cuisine, a été licencié pour faute lourde par lettre du 23 février 1989 ; qu'il lui était reproché d'avoir refusé d'accomplir un travail et d'avoir menacé son supérieur hiérarchique avec un couteau

Source officielle
CC

cr

613726a1cd5801467742732b

Cassation

5 septembre 2006

5 septembre 2006

concubinage avec Olivier X... depuis quelques temps, que, deux jours auparavant, le 21 mars 2002, à la suite d'une dispute, son concubin qui, handicapé, se trouvait dans un fauteuil-roulant, avait lancé un couteau

Source officielle
CC

cr

6137263ecd580146774240cd

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

., il lui intimait l'ordre de quitter son corps, de le désenvoûter et la séquestrait pendant trois heures, après avoir retiré la clé de la porte, alternant propos incohérents, menaces à l'aide d'un couteau

Source officielle
CC

cr

61372547cd5801467741c6e6

Cassation

7 décembre 1993

7 décembre 1993

de cuisine ; qu'il aurait en outre frappé de son couteau et atteint au thorax Bruno Y..., locataire d'un box voisin, qui tentait de le maîtriser ; Que les juges relèvent encore que les coups ont été

Source officielle
CC

cr

613725e3cd580146774214c6

Cassation

26 juin 2001

26 juin 2001

la main enveloppée dans un torchon en lui disant simplement qu'il devait aller se faire soigner, et que le lendemain à l'hôpital, il lui avait expliqué qu'au moment des faits Abdoulaye B... avait un couteau

Source officielle
CC

cr

613725accd5801467741fab4

Cassation

22 juillet 1997

22 juillet 1997

déjà vu son visage quelque part sans autre précision ; "que, lors d'une audition ultérieure devant le juge d'instruction, Christophe A... précisait que la personne qui lui avait porté les coups de couteau

Source officielle
CC

soc

6137234acd58014677407d5b

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

Ouvriers de la SNECMA Corbeil, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 décembre 1997 par le tribunal d'instance d'Evry, au profit de la société SNECMA, société anonyme, dont le

Source officielle