l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire ampliatif et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Roger X... et Nicole Y... se sont mariés

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 11 août 1993, qui l'a condamné à la peine de 18 mois d'emprisonnement, dont 12 avec sursis, pour tentative d'escroquerie

pourvoi formé par : - La SOCIETE LOISIRS DE NUIT, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 2000, qui, après condamnation d'Eric

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 12 juin 2003, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, détention et transport de marchandise

Christophe et Eric Y..., par un juge de proximité ; Attendu que la juridiction de proximité a condamné M.

X... coupable du délit de non représentation d'enfant; "aux motifs que, par arrêt de la cour d'appel d'Amiens du 18 mai 1993, Valérie X... s'est vu confier la garde de l'enfant mineure Marine et Eric

CH.B COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 11 mars 2020 Cassation partielle M.

Agnès, épouse B..., parties civiles, - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite cour d'appel, en date du 12 février 1998, qui a renvoyé Eric

X... et Eric Y... ; qu'il est enfin remarquable qu'Eric X... ne produise aucune autre pièce tendant à démontrer que la conception des modèles doit lui être attribuée, tels que dessins originaux, projets

Eric Z... ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé

Eric M..., demeurant à Saint-Jean de Braye (Loiret), ..., 248/ M.

Marc E..., domicilié [...] , 13°/ à M. Serge F..., domicilié [...] , 14°/ à M. Laurent G..., domicilié [...] , 15°/ à Mme Malika H..., domiciliée [...] , 16°/ à M.

Albert et Eric X... ; que par testament-partage du 27 mars 1998 elle a, notamment, attribué à M.

d'EDS PLM Solutions ", stipulait : " si le commercial est chargé d'une installation au sein de son Territoire, résultant d'un contrat de vente conclu hors de son pays EDS PLM Solutions EMEA, 100 % de la marge

(Eric Z...) pour établir le dossier CIR, moyennant une rémunération de 160 000 francs hors taxes ; que l'ensemble des conventions et documents relatifs aux interventions de SEFICC et d'Eric Z...dans

cours de leur mariage, le prix de vente d'un immeuble commun sur des contrats d'assurance-vie ; que Serge X... est décédé le 14 mai 2002, laissant pour lui succéder son épouse et leurs quatre enfants, Eric

Eric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 1er décembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jérôme Y... du chef de blessures involontaires

Eric X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.