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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372299cd580146773fef84
19 octobre 1995
Ghislaine, 38 / de Mme Agnès ZG..., 39 / de Mme Nadine YS..., 40 / de M. Daniel E..., 41 / de M. Pierre XR..., 42 / de M. Christian ZC..., 43 / de M.
civ1
613722d0cd58014677401c94
21 mai 1997
Philippe E..., demeurant 18500 Marmagne, - Mme Ghislaine E..., épouse de M. Bernard de F..., demeurant 10260 Saint-Parres-les-Vaudes, - Mlle Brigitte E..., demeurant ..., 4°/ de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10628
16 mai 2018
Ghislain Y..., domicilié [...] , 2°/ à la société Croyat Barault Z... , société civile professionnelle, dont le siège est [...] , prise en la personne de M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00260
15 mars 2011
que monsieur X... n'en soit pas tenu informé ce qui caractérise la fraude rendant inopposable à monsieur X... toute prescription de son action ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QU': il apparaît que monsieur Ghislain
civ3
61372471cd58014677415862
23 mars 2005
A..., ès qualités d'administrateur provisoire de l'indivision Ghislaine X... de Y... ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que Mme B... était l'épouse de l'un des trois
61372167cd580146773f3798
6 mars 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Ghislaine Y..., née Z..., demeurant ...
Code civil, une action alimentairec/Mme Jeanine Z
60794bae9ba5988459c43a16
22 juillet 1987
septembre 1971, Mme X. a engagé au nom de sa fille, sur le fondement de l'article 334 du Code civil, une action alimentaire contre Mme Jeanine Z. veuve d'Isidore Y. et ses trois filles, Mmes Lionèle, Ghislaine
ECLI:FR:CCASS:2008:C100955
8 octobre 2008
C..., ès qualités, de Mme Ghislaine X... B..., épouse E... de M. Alain X... B..., de M. Bruno X... B..., de M. Philippe X... B... et de Mme Chantal X...
613720eacd580146773ef716
19 janvier 1989
Ghislain demeurant Zone Industrielle des Grands Champs, Croix Chapeau à Aigrefeuille (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1986 par la cour d'appel de Poitiers, au profit de Monsieur
613721d9cd580146773f818b
5 janvier 1993
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) Mme Ghislaine Y..., épouse Z..., 28) M.
613722a7cd580146773ffb05
6 février 1996
Christian Y..., 2 / de Mme Ghislaine X..., 3 / de l'Aide sociale à l'enfance, dont le siège est 5, Place Félix Eboué, 14035 Caen Cédex, 4 / de M.
613721a9cd580146773f5c93
25 février 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., secrétaire générale de la CGTM, demeurant à Fort de France (Martinique
613722bccd58014677400c77
8 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline, Maryse, Ghislaine Y..., épouse Boulanger, demeurant ..
613722b1cd580146774002fd
17 juillet 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine Y..., demeurant .... 168, 83614 Fréjus Cedex, en cassation d'un
61372257cd580146773fc2b7
7 mars 1995
Raymond X..., demeurant ... à Sully-sur-Loire (Loiret), en cassation d'un jugement rendu le 26 novembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Montargis (activités diverses), au profit de Mme Ghislaine
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90534
19 juin 2025
dans l'instance enregistrée sous le numéro P 24-17.335 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Ghislain
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90533
dans l'instance enregistrée sous le numéro V 24-16.720 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Ghislain
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90521
dans l'instance enregistrée sous le numéro X 24-18.424 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Ghislain
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90511
[W] [O] et la société U Nostru Paese, à l'encontre de l'arrêt rendu le 25 septembre 2024 par la cour d'appel de Bastia ; Vu l'avis de Ghislain de Monteynard, avocat général recueilli lors des débats
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90512
[W] [O] et la société U Nostru Paese à l'encontre de l'arrêt rendu le 25 septembre 2024 par la cour d'appel de Bastia ; Vu l'avis de Ghislain de Monteynard, avocat général recueilli lors des débats
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