[C] pour jouer les enregistrements de guitare présents dans l'introduction du morceau intitulé « Goodbye » ; qu'en statuant ainsi, sans répondre au moyen soulevé par les exposants faisant valoir qu'il

Guillaume X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 25 octobre 2017, qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs de prêt illicite de main d'oeuvre

consolidation, soit sont la conséquence de ces atteintes ; que le préjudice d'agrément est justifié au regard des attestations des proches du défunt, lequel ne pouvait plus jouer de la musique (piano et guitare

15 000 euros d'amende, outre l'obligation de remise en état des lieux dans un délai de 6 mois sous astreinte de 75 euros par jour de retard ; "aux motifs qu'il résulte d'un courrier adressé par Guilhem

attaqué et des pièces de procédure qu'au cours de l'année 1993, a été établi un projet de statut d'une société de production multimédias dénommée "Power et Partners" (P & P), comprenant 3 associés, Guillaume

Guillaume X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 11ème chambre, en date du 7 décembre 2016, qui, pour tentative d'agression sexuelle aggravée, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec

Guillaume Y... et M.

." ; que Guillaume Guerot, qui assurait I'ntérim des fonctions de chef d'atelier en l'absence de Daniel X..., a décIaré qu'au mois d'août 1999, pendant les congés de celui-ci, il a découvert un bon d'exécution

Guillaume, - F... Mahfoud, - LE C... Alain, - G... Jean-Louis, - D...

Louis E... et Guillaume D..., qui ont été membres du directoire de SDL jusqu'à leur remplacement en 1999...

Guillaume, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 29 avril 1999, qui, dans l'information suivie notamment contre lui des chefs de trafic d'influence

Par actes dressés par la société civile professionnelle de notaires Christophe Montre Guillaume Cartier Amaury L'Herminier Elisabeth Bouton-Hugues, devenue la société Graf notaires [Localité 23] (le notaire

Guilherme, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 30 juin 2005, qui a déclaré irrecevable sa demande de confusion de peines ; Vu le mémoire

A... a alors été assisté par un avocat commis d'office, Maître Guinard qui a sollicité son placement sous contrôle judiciaire ; que ni le mis en examen, ni son conseil n'ont formulé de réserve ou de remarque

Guilhem, identique dans ses énonciations à la pièce critiquée par le prévenu, exposant qu'il s'agit de la reproduction de l'acte original conservé au greffe du tribunal de grande instance de Paris au vu

Marceau aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Guillaume Marceau à payer à M.

que de la même façon, avant le choc, le passager avant, à savoir Marc B..., se trouvait penché, en train d'allumer une cigarette, qui n'a relevé la tête qu'après la collision; qu'un autre passager, Guillaume

public n'a pas frappé d'appel et qui sont définitives) de ce jugement par lequel ce tribunal l'avait déclaré coupable d'avoir causé des blessures involontaires à conséquences contraventionnelles à Guillaume

méconnaissance des exigences de l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a ordonné le renvoi du prévenu devant le tribunal correctionnel de Grenoble pour avoir, à Guillaumes

Philippe G..., demeurant à Chabot-Paslières, Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme), 14 / de M. Jean-Claude H..., demeurant à Limons, Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme), 15 / de M.