D'après M..., cette parcelle représente environ 2 000 mètres, d'ailleurs indispensables puisqu'elle reçoit l'ensemble, fosse septique, canalisations et épandage. Le prix a été fixé à 50 000 francs.

Jacques C..., demeurant à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), ..., 11 ) de la société Guldager électrolyse, dont le siège est à Rixheim (Haut-Rhin), Zone industrielle, ..., prise en la personne

Jacques, Boyer, Mme Abgrall, conseillers, Mme Djikpa, M.

Jacques A..., 2°/ à Mme Catherine A..., domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 5 septembre 2018, où étaient

NOTRE TEMPS tendant à voir constater qu'elle était elle-même titulaire à l'égard de la société JCD IMMOBILIER de deux créances, de 43.986,68 et 10.890,50 euros, qui lui avaient été cédées par Monsieur Jacques

Benoit A... n'est intervenu qu'après les démolitions de l'immeuble X... et de l'immeuble de la ville ; Que si de la lecture du rapport déposé par l'expert Jacques Y... qui s'est rendu dès le 9 décembre

disqualification pour fautes d'allure ; Qu'il résulte des articles de presse cités que le cheval en cause monté par Jean-Michel Y... a commis une incartade au moment où un autre cheval se désunissait, que ce cavalier

(César E... époux de Marie-Thérèse O... ou [...] ; Jean Célestin E... époux d'Octavie P... ; Jacques E... époux de Joséphine Q...) pour 1/3 chacun en indivision, laquelle indivision demeurera jusque vers

Jacques, conseiller, les observations de la SCP Richard, avocat des consorts Q... , de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat du préfet des Landes, et l'avis de M.

Jacques, Bech, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M. Charpenel, premier avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

licenciement, abandonnant successivement la « thèse » de l'imputabilité des erreurs à une autre salariée, celle selon laquelle le conseil général de Seine-Saint-Denis n'aurait jamais réglé à l'établissement Jacques-Offenbach

- tâches touchant à la propreté (évacuation des poubelles, nettoyage) et au maintien en état de l'extérieur (parcs et jardins), - missions d'entretien et de contrôle du système de chauffage, des canalisations

Jacques, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), 25, avenue Guy-de-Maupassant, 14°) Monsieur M... Louis, demeurant à Beaulieu-sur-Mer (Alpes-Maritimes), ..., 15°) Monsieur N...

ce point sera vérifié lors de l'examen de chacun des postes de préjudices ; qu'il est d'ores et déjà noté que l'expert judiciaire a exclu des affections imputables celles portant sur le syndrome du canal

ignorer le caractère chimérique des produits qu'ils proposaient, le versement d'une première tranche de 10 % d'intérêts dès la souscription du contrat ne pouvant se réaliser qu'à travers un système de cavalerie

Jacques B..., réitérant le dénigrement du syndicat et de son Président avec la volonté manifeste de leur porter préjudice, confirmant l'orchestration d'une tentative de déstabilisation du syndicat et de

Jacques, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Paca Immo, de la SCP Spinosi, avocat de M.

cadre de cette opération de construction les travaux suivants : - terrassements pour un montant de 11.500 F HT, soit un terrassement pour l'évacuation du tout venant en aval de la digue et nettoyage du canal